Voorbeelden van het gebruik van Remoulages in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
ANNEXE du règlement de la Commission, du 9 juillet 1986, fixant le montant dont doit être diminue l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
ANNEXE du règlement de la Commission, du 8 avril 1988, fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
ANNEXE du reglement de la Commission, du 9 juillet 1986, fixant le montant dont doit¿tre diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
ANNEXE du reglement de la Commission, du 29 avril 1986, fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
ANNEXE du règlement de la Commission, du 8 juillet 1988. fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
RÈGLEMENT(CEE) N'2030/88 DE LA COMMISSION du 8 juillet 1988 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie, du Maroc ct de Tunisie.
ANNEXE du règlement de la Commission, du 29 avril 1986, fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie,
Règlement(CEE) n° 52/84 de la Commission du 10 janvier 1984 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie, du Maroc et -¿s Ju Dia ie.
Article premier Le présent règlement prévoit les dispositions, applicables aux régimes spéciaux pour l'importation de sons, remoulages et autres résidus du criblage,
Afin de pouvoir mieux protéger l'industrie communautaire produisant les sons, remoulages et autres résidus de la mouture,
dont doit être diminué l'élément mobile du prélève ment applicable aux sons et remoulages originaires d'Egypte est fixé à l'annexe.
RÈGLEMENT(CEE) N- 51/84 DE LA COMMISSION du 10 janvier 1984 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Egypte pendant les trois mois précédant le mois au cours duquel ce montant est fixé;
RÈGLEMENT(CEE) N· 1862/85 DE LA COMMISSION du 3 juillet 1985 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie, du Maroc et de Tunisie considérant que l'accord sous forme d'échange de.
méteil et les sons, remoulages et autres résidus.
méteil et les sons, remoulages et autres résidus(texte codifié)».
RÈGLEMENT(CEE) N'923/84 DE LA COMMISSION du 3 avril 1984 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie, du Maroc et de Tunisie considérant que l'accord sous forme d'échange de lettres annexé aux règlements(CEE) ne1512/76.
RÈGLEMENT(CEE) N" 3042/86 DE LA COMMISSION du 3 octobre 1986 fixant le montant dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires d'Algérie, du Maroc et de Tunisie ne1518/76 et(CEE) n° 1525/76 prévoit que l'élément mobile du prélèvement, calculé conformément à l'article.
dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable adx sons et remoulages originaires respectivement de Tunisie,
dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires respectivement de Tunisie,
dont doit être diminué l'élément mobile du prélèvement applicable aux sons et remoulages originaires respectivement de Tunisie,