Voorbeelden van het gebruik van Tarifaire in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ci-dessous sont les ligne tarifaire.
l'augmentation de contrats existants au niveau tarifaire.
Il établit pour les paiements en euro le principe de non-discrimination tarifaire entre un paiement transfrontalier et un paiement national.
Mettre, le moment venu, d'explorer les diverses approches possibles d'une action future dans le domaine tarifaire.
Une première tranche de 50 tonnes du contingent tarifaire communautaire mentionné à l'article 1er est répar tie entre les États membres;
du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statis tique
Alors qu'elle détient sur le plan interne la compétence exclusive en matière tarifaire, doive également succéder aux États membres quant à leurs droits et obligations découlant de la Convention sur la nomenclature du CCD.
Ils demandent que les différentes options disponibles, y compris l'information tarifaire par appel, soient étudiées de manière plus approfondie avant toute décision d'imposer une quelconque solution technique.
Ce contingent serait ouvert à l'ensemble des pays fournisseurs et une préférence tarifaire de 275 euro/tonne serait accordée aux bananes ACP c'est-à-dire qu'un droit nul serait appliqué aux bananes ACP aussi longtemps que le droit lié au contingent ne dépasserait pas 275 euro/tonne.
présence d'un oncle industriel, de très haute taille tarifaire, très impressionnant pour nos exportateurs et à vrai dire peu empressé de rétrécir.
En effet, le dépassement d'un tel plafond n'entraîne pas automatiquement la suppression du bénéfice tarifaire, mais permet éventuellement de rétablir la perception des droits de douane.
assorti d'une préférence tarifaire pour les pays ACP.
seront soumis à la charge de la moitié du montant total du séjour réservé plus les taxes sur l'accord tarifaire.
L'harmonisation tarifaire est nécessaire pour instaurer des conditions comparables sur le marché de l'électricité
certains autres pays bénéficiant des préférences du Commonwealth, le Royaume Uni peut différer la première réduction tarifaire jusqu'au 1erjuillet 1973.
Ci-dessous tarifaire et informations sur les prix actuel pour une gîte(standard),
le président Prodi a insisté sur les bénéfices qu'il y avait à en tirer en termes de réduction tarifaire et de meilleur accès aux marchés des pays candidats.
La commission est chargée de veiller à ce que la situation technique et tarifaire des secteurs du gaz naturel
Considérant que la section« nomenclature tarifaire et statistique» du comité du code des douanes n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par son président en ce qui concerne le produit du point 1 du tableau en annexe;
des principes d'harmonisation tarifaire dans le cadre des initiatives générales d'harmonisation tarifaire entreprises par les sociétés de transport en commun sur le territoire de leur ressort;