ARE NOT ATTRIBUTABLE - traduction en Français

• ne sont pas imputables
• ne sont pas attribuables
• ne sont pas dues
• non attribuables
• non imputables

Exemples d'utilisation de Are not attributable en Anglais et leurs traductions en Français

if an adversarial examination brings to light that the defects are not attributable to RESIPLAST.
lorsqu'il est constaté de manière contradictoire que les défauts ne sont pas dus à une faute de RESIPLAST.

it does not necessarily follow that the organ's acts are not attributable to the State.
il ne s'ensuit pas nécessairement que le comportement de l'organe n'est pas attribuable à l'État.

interruption of access that may occur as a result of acts that are not attributable to it or that are attributable solely to negligence.
interruption de l'accès qui pourrait survenir à la suite d'actes qui ne lui sont pas imputables ou qui sont attribuables uniquement à la négligence.

offences that generated the recourse are not attributable to him and occurred against his instructions or without his knowledge.
infractions générateurs du recours ne lui sont pas imputables et se sont produits à l'encontre de ses instructions ou à son insu.

decided that such restrictions are not attributable to the Wall.
ces restrictions ne pouvaient pas être imputées à sa construction;

WG-EMM-12/16 reported some trends in predator variables at Bird Island which are not attributable to krill availability
Le document WG-EMM-12/16 présente, dans certaines variables liées aux prédateurs de l'île Bird, des tendances qui ne s'expliquent pas par la quantité de krill disponible

opinions expressed in this report are exclusively those of the PMPRB and are not attributable to QuintilesIMS.
les opinions présentés dans ce rapport sont exclusivement ceux du CEPMB et ne sont pas imputables à QuintilesIMS.

opinions expressed in this report are exclusively those of the PMPRB and are not attributable to IMS AG.
les opinions présentés dans ce rapport sont exclusivement ceux du CEPMB et ne sont pas imputables à IMS AG.

some investors indirectly subsidize certain dealer compensation costs that are not attributable to their investment in the fund,
certains investisseurs subventionnent indirectement certains coûts de rémunération des courtiers qui ne sont pas attribuables à leur propre investissement dans le fonds,

the greatest differences are not attributable to gender, ethnicity
les différences les plus importantes ne sont pas dues au sexe, à l'ethnie

the A380 would have existed even absent A380 LA/MSF, and are not attributable to those loans.
effets"financiers" pour l'A350XWB associés à l'A380 auraient existé même en l'absence de l'AL/FEM pour l'A380, et ne sont pas imputables à ces prêts.

PEMSA is not liable for issues that are not attributable to PEMSA and that may derive from technical problems
PEMSA n'assume aucune responsabilité dérivée de problèmes techniques ou d'erreurs dans les appareils informatiques, non imputables à PEMSA, qui se produisent pendant la connexion au réseau Internet,

of emission permits and credits in the other Contracting State that are not attributable to a permanent establishment may be taxed in that State on the basis of that rule.
de crédits d'émission établis dans l'autre État contractant qui ne sont pas imputables à un établissement stable peuvent être imposés dans cet État sur la base de ladite règle.

unless possible delays of a technical nature occur that are not attributable to Bally.
sauf retards possibles de nature technique et non imputables à Bally.

conclusions, views and opinions expressed in this report are not attributable to IMS Health Consulting Inc.
les opinions exprimées dans le présent rapport ne doivent pas être interprétés comme appartenant à IMS Health Consulting Inc.

views and opinions expressed in this report are exclusively those of the PMPRB and are not attributable to CIHI.
les opinions présentés dans ce rapport sont exclusivement ceux du CEPMB et ne doivent pas être interprétés comme appartenant à l'ICIS.

Minister that are not attributable to the detained person's lack of cooperation or to an unwillingness on the part of
Cela peut se justifier dans des circonstances exceptionnelles, comme des délais inexpliqués et très importants de la part du ministre, qui ne sont pas attribuables à un manque de coopération de la part du détenu

according to which the increased requirements for the Department of Public Information are not attributable to increases in the cost of air tickets.
qui montre que l'augmentation des crédits demandés ne résulte pas de l'augmentation du prix des billets d'avion.

The areas in which the implementation of the Taliban/Al-Qaida sanctions regime encounters the most difficulties in Spain and that are not attributable to the Spanish regulatory
Les difficultés que l'Espagne éprouve dans l'application des régimes de sanctions, et qui ne sont pas imputables aux cadres réglementaire et administratif espagnols,

the Services within one(1) year of the Agreement Effective Date for reasons that are not attributable to McAfee, McAfee may,
an à compter de la Date d'entrée en vigueur de l'Accord pour des raisons qui ne sont pas imputables à McAfee, McAfee peut,