ARTICLE HAS - traduction en Français

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• publication a

Exemples d'utilisation de Article has en Anglais et leurs traductions en Français

The article has been co-written by almost 60 authors from both worlds
L'article qui a été co-écrit par près de 60 auteurs pros

We hope this article has helped you decide whether
Nous espérons que cet article a été utile pour décider

The article has been taken up
L'article a été repris

Like in other Treaties, this article has a general part as well as specific sections on the different organs of the Organization.
Comme dans le cas d'autres traités, cet article comporte tant une partie générale que des sections spécifiques relatives aux différents organes de l'Organisation.

Information pertaining to this Article has been also presented in the information provided on several other articles of the Covenant.
Les renseignements fournis au titre du présent article ont été également présentés au sujet de divers autres articles du Pacte.

The article has been substantially revised as a result of the introduction of provisions regulating a standstill period.
L'article a été largement remanié en raison de l'introduction de dispositions prévoyant un délai d'attente.

I hope this article has been informative
J'espère que cet article vous a été informatif

Except for particulars in respect of which and to the extent to which a reservation permitted under paragraph 1 of this article has been entered.
A l'exception des indications pour lesquelles une réserve autorisée en vertu du paragraphe 1 du présent article a été faite et dans les limites de cette réserve.

The Panel is not aware that any statement officially denying the article has been issued.
Le Groupe n'a pas connaissance d'une déclaration démentant officiellement que l'article ait été publié.

If the criminal offence under paragraphs 1 and 2 of this Article has been done to the children
Si le délit visé aux paragraphes 1et 2 du présent article a été commis sur la personne d'enfants

In view of this, this article has as main objective to present the causes,
Dans cette perspective, cet article a comme principal objectif de présenter les causes,

This article has received financial support from the French government in the framework of the programme“Investissements d'avenir”, managed by ANR(the French National Research Agency)
Cette publication a bénéficié d'une aide de l'État gérée par l'Agence nationale de la recherche au titre du programme« Investissements d'avenir» portant la référence ANR-10-LABX-01,

If the application of this article has the effect of changing the holidays provided for at Article 11.1 of this agreement, the producer must
Si l'application du présent article a pour effet de modifier les jours fériés prévus à l'article 11.1 de la présente entente,

This Article has been violated in the context of a number of environmental disputes in which countries have imposed bans on the importation of certain products,
Cet article a été violé dans le cadre de différends relatifs à l'environnement par des pays qui ont imposé des interdictions à l'importation de certains produits;

This article has on the evolution of the concept of family in the civil society of the world which entered on legal concepts
Cet article a sur l'évolution de la notion de famille dans la société civile du monde qui est entré sur les notions juridiques

has been deleted and the footnote to the Article has been amended.
la note de bas de page se rapportant à cet article a été modifiée.

Any person who considers that his or her request for information under article 4 has not been dealt with in accordance with the provisions of that article has access to a review procedure before a court of law.
Toute personne, qui estime que la demande d'informations qu'elle a présentée en application de l'article 4 n'a pas été traitée conformément aux dispositions de cet article, a la possibilité de former un recours devant une instance judiciaire.

The wording of the article has been amended so as to allow the use of request for quotations for all types of standardized or common procurement that
Le libellé de l'article a été modifié pour permettre le recours à la demande de prix pour tous les types de passation de marchés normalisés

The article has so far been published in the Vancouver Sun,
Jusqu'à maintenant, l'article a été publié dans les journaux suivants:

Once the class of the substance or article has been so established,
Une fois que la classe de la matière ou de l'objet aura été ainsi déterminée,