RELATING TO THE CONTENT - traduction en Français

• relatives au contenu
• liées au contenu
• se rattachant à la teneur
• relatives à la teneur
• concernant le contenu
• concernant la teneur
• relatifs au contenu
• relative au contenu
• trait à la teneur
• a trait au contenu

Exemples d'utilisation de Relating to the content en Anglais et leurs traductions en Français

We shall do our utmost to ensure that the other party can have access in good time of all relevant information relating to the content and terms of a given(intended)
Nous mettrons tout en œuvre pour que l'autre partie puisse avoir accès en temps utile à toutes les informations relatives au contenu et aux conditions d'une transaction électronique(envisagée),

African interests may usefully focus on issues relating to the content of the implied liberalization programme,
les intérêts africains peut permettre de traiter utilement des questions liées au contenu du programme de libéralisation,

Other rules, relating to the content of the bill of indictment(art. 50 of the 1881 Act)
D'autres règles relatives au contenu de l'acte de poursuite(art. 50 de la loi de 1881)

article 11 as well as the provisions in the Convention relating to the content of article 11.
par l'article 11, non plus que par les dispositions de la Convention se rattachant à la teneur de l'article 11.

The standards of the Party of origin relating to the content of the environmental impact assessment documentation were normally applicable,
Les normes de la Partie d'origine relatives à la teneur du dossier d'évaluation de l'impact sur l'environnement étaient normalement applicables,

article 11 as well as the provisions in the Convention relating to the content of article 11.
par l'article 11, non plus que par les dispositions de la Convention se rattachant à la teneur de l'article 11.

respectively, issues relating to the content of codes of conduct;
à un débat sur les questions ayant trait à la teneur des codes de conduite,

the provisions in the Convention relating to the content of article 11.
par les dispositions de la Convention se rattachant à la teneur de l'article 11.

that is compliant with current TCMSS requirements relating to the content of an SMS, even though fishing vessels are not currently required to have an SMS in place.
conforme aux exigences actuelles de SSMTC en ce qui a trait au contenu d'un SGS, même s'il n'est pas actuellement obligatoire pour les navires de pêche d'avoir un SGS 30.

article 11 as well as the provisions in the Convention relating to the content of article 11.
par l'article 11, non plus que par les dispositions de la Convention se rattachant à la teneur de l'article 11.

As such, you declare that you accept the fact that ASMODEE DIGITAL will be the sole owner of all rights relating to the Content that you develop online based on pre-existing ASMODEE DIGITAL Content,
A ce titre, vous déclarez accepter le fait qu'ASMODEE DIGITAL sera le seul propriétaire de tous les droits relatifs au Contenu que vous réalisez en ligne à partir de Contenu préexistant d'ASMODEE DIGITAL,

of any kind whatsoever, relating to the content of an expenditure statement
de quelque nature que ce soit, relative au contenu d'un état des dépenses

Given that a public discussion of the problems relating to the content of the various documents would have led to a violation of the obligation to respect the secrecy of the data in question, the court of
Etant donné que le débat des problèmes liés au contenu des documents respectifs en séance publique aurait conduit à une violation de l'obligation de respecter le caractère secret des dates en question,

relating to intellectual property law, relating to the content and information contained on the TheFork site, belong fully to LA FOURCHETTE,
moraux, de propriété intellectuelle, afférents aux contenus et aux éléments d'information du site La Fourchette appartiennent en propre à La société LA FOURCHETTE,

other people your own enquiries or your own opinions relating to the content of our site.
de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site.

pointing out that 13 bloggers had been imprisoned in the Islamic Republic on charges relating to the content of their online expression.
13 blogueurs avaient été emprisonnés dans la République islamique sur base d'accusations liées au contenu de leurs publications en ligne.

substantive provisions relating to the content and application of competition laws with respect to control of restrictive business practices(RBPs), the present report.">
des dispositions de fond relatives à la teneur et à l'application des lois sur la concurrence en matière de contrôle des pratiques commerciales restrictives,

shared ideological links while at the same time refusing to extradite them, purportedly because of legal technicalities relating to the content of the extradition request
alors qu'ils refusent parallèlement de les extrader en prenant pour prétextes des points de détail juridiques concernant la teneur de la demande d'extradition

Canada Marine Safety and Security requirements relating to the content of an SMS, even though fishing vessels are not currently required to have an SMS in place.
sûreté maritimes de Transports Canada en ce qui a trait au contenu d'un SGS, même s'il n'est pas actuellement obligatoire pour les bateaux de pêche d'avoir un SGS.

intellectual property rights relating to the content• IP included therein,
les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs au contenu qui y sont inclus, à l'exception des