The information provided was taken into account in preparing the present report and the answers to the questionnaire are available from the section on the work of the Special Rapporteur of the website of the Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights.
Les informations ainsi obtenues ont été prises en compte pour l'établissement du présent rapport et les réponses au questionnaire peuvent être consultées sur le site Web du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme, à la page consacrée aux activités de la Rapporteuse spéciale.
If the answers to the questionnaire on how the different countries have incorporated the conventions in their domestic legislation indicate that several countries are not enforcing certain provisions of the conventions,
S'il devait apparaître, après analyse des réponses aux questionnaires sur la manière selon laquelle les différents pays ont transposé les Conventions dans la législation interne, que plusieurs pays ne respectent pas certaines dispositions des Conventions, il semblerait indiqué
an analysis of the effects of the week in the region, based on the answers to the questionnaire sent out in October 2007 to ECE member countries.
une analyse des effets de cette semaine dans la région sur la base des réponses au questionnaire envoyé en octobre 2007 aux pays membres de la CEE.
to analyse and summarize the answers to the questionnaire and to make proposals on how to proceed with the outcome.
chargé de dépouiller les réponses au questionnaire, d'en faire le résumé et de formuler des propositions sur la manière d'utiliser les données ainsi obtenues.
research, has considered airspace as extending up to 80-100 kilometres(km) these points are highlighted in the answers to the questionnaire.
l'espace aérien s'étendait jusqu'à une altitude de 80 à 100 kilomètres ce point est souligné dans les réponses au questionnaire.
the third national communications, which should be included in the answers to the questionnaire, requested by the SBSTA at its eighth session;Document FCCC/SBSTA/1998/6, para.30.
sur la portée à donner aux troisièmes communications nationales, en répondant au questionnaire qui leur avait été adressé comme suite à la demande formulée par le SBSTA à sa huitième session Document FCCC/SBSTA/1998/6, par. 30.
the independent expert presents a summary of the answers to the questionnaire on human rights
The answers to the questionnaires exchanged between the participants of this group will be published on the Intranet of the Network.
Les réponses aux questionnaires échangés entre les participants à ce groupe seront publiées sur l'Intranet du Réseau.
are summarized in the answer to the questionnaire for settlement of losses directly connected with the embargo(see annex)
est indiqué dans la réponse au questionnaire pour l'indemnisation des pertes directement liées à l'embargo(voir annexe)
are summarized in the answer to the questionnaire for settlement of losses directly connected with the embargo see attachments I and II.
est indiqué dans la réponse au questionnaire pour l'indemnisation des pertes directement liées à l'embargo voir pièces complémentaires I et II.
The secretariat has compiled the answers to the questionnaire in document 2003/25.
Le secrétariat a rassemblé les réponses au questionnaire dans le document 2003/25.
This document contains the answers to the questionnaire on acceptances of code marks TRADE/WP.7/2000/11/Add.21.
Le présent document contient les réponses au questionnaire relatif à l'acceptation des codes TRADE/WP.7/2000/11/Add.21.
Verify the data provided in the answers to the questionnaire and the methodology for obtaining those data;
Vérifier les données fournies dans les réponses au questionnaire et les méthodes appliquées pour les obtenir;
The secretariat has compiled the answers to the questionnaire in document 2003/25 concerning countries that accept
Le secrétariat a réuni les réponses à ce questionnaire dans le document 2003/25 concernant les pays qui acceptent
Looking through the answers to the questionnaire, we notice a general inadequacy with regard to the rules governing the use of digital technologies in the performing arts.
Ce qu'on constate à la lecture des réponses au questionnaire, c'est une insuffisance générale des règles encadrant les usages numériques dans le spectacle vivant.
The TIRExB discussed at length the answers to the questionnaire on fraud patterns within the TIR system, focusing, in particular,
La Commission a examiné de manière approfondie les réponses au questionnaire sur les procédés de fraude propres au système TIR;
Based on the answers to the questionnaire, it is intended to prepare new tables for inclusion in the document on national road safety requirements(latest version TRANS/WP.1/80/Rev.3) and new recommendations for R.E. 1.
Sur la base des réponses à ce questionnaire, on envisage d'établir de nouveaux tableaux à incorporer dans le document relatif aux prescriptions nationales en matière de sécurité routière(dont la dernière version porte la cote TRANS/WP.1/80/Rev.3) et de nouvelles recommandations à incorporer dans la R.E.1.
Analysis of the answers to the questionnaire shows that some aspects will call for special attention in future
D'après l'analyse des réponses à ce questionnaire, quelques aspects devront faire l'objet d'une attention particulière à l'avenir,
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