Exemples d'utilisation de Contravis en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
un amendement, un contravis, ou sur l'avis ou tout autre texte dans son ensemble intervient de droit si un quart des membres présents ou représentés en fait la demande.
JANSSEN rappelle que lors d'une réunion précédente le groupe II s'était prononcé pour un vote nominal sur le contravis, qui appuie la conception de la Commission en faveur d'un régime plus strict pour éviter la fraude fiscale.
un renvoi en section spécialisée du projet et des contravis pour un nouvel examen.
M. KORYFIDIS juge que le vote sur le contravis s'est effectué correctement
précise qu'un contravis a été déposé.
sur l'opportunité de considérer le texte proposé par M. VOSS et regroupant tous les amendements comme un contravis.
le regroupement des amendements déposés sur l'avis, constitue un contravis qui sera présenté en l'état aux délibérations du Comité.
considérés comme un contravis.
Mme DAVISON fait remarquer que le contravis est favorable à la proposition de la Commission dans le sens où il préconise une amélioration de la qualité de la production de l'UE
Un contravis, appuyé notamment par les représentants des consommateurs au sein du Comité, estimait en revanche qu'il était incorrect
On aura recours au vote nominal sur l'amendement de caractère global, à savoir le contravis, et sur l'ensemble de l'avis, sauf application du
Les questions que l'avis de la section demande d'être résolues avant la libéralisation sont reprises par le contravis, mais uniquement sous forme de liste, sans aucune analyse des problèmes qui se posent.
les amendements proposés par M. SIMPSON constituent à son avis de facto un contravis, lequel avait été repoussé en section.
non comme un contravis, même si on peut lui accorder une importance fondamentale.
Des voix s'élèvent pour ou contre un nouveau vote, du fait de la mauvaise interprétation des paroles de la Présidente au moment de passer au vote de ce contravis.
S'agissant du contravis, M. SCHMITZ prend la parole:
fait l'objet de nombreuses propositions d'amendements, dont un contravis, qui reflètent des positions très divergentes,
Contravis: après un échange de vues animé, au cours duquel M. VOLEŠ et Mme ZVOLSKÁ ont plaidé en faveur d'une communication accrue sur les avis minoritaires et les contravis, le groupe Communication conclut que les règles actuelles relatives à la promotion des avis et des contravis sont appropriées
Après une présentation par le Secrétaire général de la note sur les modalités de publication au JO d'un avis de section spécialisée rejeté par l'Assemblée plénière au profit d'un contravis élaborée par le Secrétariat, le Bureau décide de reporter la décision sur ce dossier à sa prochaine réunion.
de façon à faciliter le traitement d'un amendement considéré par le Bureau comme un contravis et à trouver, éventuellement, des compromis.