Exemples d'utilisation de Contravis en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
en faveur du contravis.
introduit le sujet en précisant qu'il avait déjà donné lieu à un vaste débat et à la présentation d'un contravis au niveau de la section.
M. KORYFIDIS juge que le vote sur le contravis s'est effectué correctement
Le Bureau prend également connaissance du contravis présenté par MM. PEGADO LIZ
Après une présentation par le Secrétaire général de la note sur les modalités de publication au JO d'un avis de section spécialisée rejeté par l'Assemblée plénière au profit d'un contravis élaborée par le Secrétariat,
de façon à faciliter le traitement d'un amendement considéré par le Bureau comme un contravis et à trouver, éventuellement, des compromis.
oeuvre des directives proposées, et qui sont exposés plus en détail dans le contravis qu'il a déposé,
Le texte de l'avis d'une section ou d'une commission consultative qui a été rejeté au profit d'amendements de contravis adoptés par l'Assemblée est également repris, avec l'indication des votes exprimés, sous forme d'annexe dans l'avis du Comité à condition
qui serait susceptible de constituer un contravis, le Bureau, après les interventions de MM. CASSIDY,
Le texte de l'avis de section Un avis qui a été rejeté au profit d'amendements d'un contravis adoptés par l'Assemblée est également repris, avec l'indication des votes intervenus, sous forme d'annexe dans à l'avis du Comité à condition qu'il ait
M. MOBBS présente son contravis, qu'il justifie par 3 raisons: l'avis veut retarder l'action,
la série d'amendements déposés par M. RIBBE sur l'avis TEN/357"Internalisation des coûts externes(communication)" pourrait constituer un contravis, mais uniquement dans le cas où le rapporteur
au nom du Groupe I explique que ce projet de contravis a été déposé, car l'avis de la section SOC ne prend pas en compte les positions défendues par son Groupe; plusieurs conseillers s'étonnent cependant qu'aucun des points repris dans le projet de contravis n'ait été discuté au sein du groupe d'étude.
d'une commission consultative qui a été rejeté au profit de d'un contravis adoptés adopté par l'Assemblée est également repris, avec l'indication des votes exprimés par les membres en section ou en commission consultative,
Après une présentation par le Secrétaire général- incluant une référence aux dispositions pertinentes du Règlement intérieur ainsi qu'à deux cas précédents- du contenu de la note posant le problème des modalités de publication au JO d'un avis de section spécialisée rejeté par l'Assemblée plénière au profit d'un contravis, le Bureau- après les interventions de MM. KRAWCZYK,
Contravis adopté.
Article 65- Contravis.
Amendement 43, contravis.
KALLIO soutient le contravis.
Examen du contravis et vote.