Exemples d'utilisation de Loisible en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
En effet, en l'absence d'une mesure communautaire, il serait en principe loisible aux États membres d'adopter leurs propres mesures de mise en œuvre,
Il est loisible d'estimer que ce modèle a été couronné de succès,
il lui est loisible de faire un Opt-Out concernant les communications
La victime, quant à elle, est représentée par le réparateur automobile lorsqu'elle l'a librement choisi, et il lui sera loisible d'inviter un autre expert à convenir pour elle des travaux à effectuer.
Il doit être loisible aux organismes du secteur public d'appliquer des tarifs inférieurs,
Elle rappelle en effet que selon sa thèse constante, il est parfaitement loisible au législateur de mettre en place un régime de sanctions pénales dans le cadre d'un instrument du premier pilier,
Il est aussi plus loisible aux travailleurs de choisir leur horaire de travail individuel
au surplus, il est toujours loisible au Conseil, sur la base des pouvoirs que lui confère l'article 54, paragraphe 3, sous g, du traité CE, de compléter cette harmonisation.
Il est actuellement loisible aux États membres d'adopter des mesures de conservation plus strictes dans les zones relevant de leur souveraineté ou de leur juridiction, sous réserve notamment que lesdites mesures soient uniquement applicables aux pêcheurs de l'État membre concerné.
Il est également loisible aux États membres, en vertu de l'article 7,
Il n'est pas, dès lors, loisible à l'institution d'un État membre d'appliquer,
soutenue par le Parlement européen, il est parfaitement loisible au législateur de mettre en place un régime de sanctions pénales,
au surplus, il est toujours loisible au Conseil, sur la base des pouvoirs que lui confère l'article 54, paragraphe 3, sous g, du traité CE.
il est loisible aux entreprises de mandater un avocat aux fins de recevoir le courrier de la Commission qui leur est destiné.
Sans préjudice des dispositions figurant au statut, il est loisible à l'agent chargé de mission d'utiliser le moyen de transport de son choix pour se rendre sur le lieu de la mission,
Sans préjudice des dispositions figurant au statut, il est loisible à l'agent chargé de mission d'utiliser le moyen de transport de son choix pour se rendre sur le lieu de la mission, dans la mesure où ce choix ne provoque pas une augmentation de la durée prévue pour l'accomplissement de la mission ou du coût de la mission.
A cet égard, la Cour relève qu'il est loisible à tout État membre de veiller à ce que l'octroi d'aides visant à couvrir les frais d'entretien d'étudiants provenant d'autres États membres ne devienne pas une charge déraisonnable qui pourrait avoir des conséquences sur le niveau global de l'aide pouvant être octroyée par cet État.
Dans le cadre de la mise en œuvre de cette marge d'appréciation, il est loisible aux États membres d'organiser une planification des magasins d'optique d'une manière comparable à celle prévue pour la répartition des pharmacies, et ce, malgré les différences qui existent entre les deux types de prestations de soins de santé.
Dans des situations d'urgence, il demeurerait cependant loisible aux États membres de décider unilatéralement de réintroduire les contrôles aux frontières intérieures,
Il est loisible d'ajouter ici