Exemples d'utilisation de Royalties en Français et leurs traductions en Allemand
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Political
Skip le soûlera avec les royalties, et Julie, avec le synthé sur son dernier disque.
Le Socketfinder® Partner a aussi le devoir de transmettre les royalties aux déposants si leurs emboîtures sont utilisées par une entreprise tierce.
Ces frais pourraient être remboursés à l'aide des recettes de royalties et d'autres revenus issus des brevets.
Qui est propriétaire du produit?• Quifera quoi dans le cadre de ce plan?• Qui prendra à sa charge les coûts d'investissement?• Qui assurera la gestion des royalties et la distribution des pertes et profits?
Bosal Holding BV est une société néerlandaise effectuant des activités de holding, de financement, de licences et royalties, qui, en tant que contribuable,
Certains étudiants peuvent même se demander à quoi ressembleraient leurs familles s'ils étaient des royalties.
audience du tribunal ultérieure, après un audit judiciaire déterminant la part appropriée des royalties de MmePedroza.
En 1980, le Bayh-Dole Act a autorisé les universités à garder les droits et les royalties des brevets résultant de la recherche, et la plupart des États incitent leurs universités à créer des bureaux de transfert technologique et des incubateurs.
L'AGICOA perçoit des royalties relatives à l'utilisation de son répertoire contenu dans la retransmission simultanée,
Les royalties tirés des technologies FLASH
le refus de ses distributeurs de payer des royalties pour le dernier single jusqu'à ce que le suivant commence à se vendre ont rongé ses profits.
producteur de films en mon temps, je perçois encore des royalties durement gagnées sur l'une ou l'autre de ces activités.
A accepté de payer des royalties à Microsoft pour l'utilisation de technologies brevetées associé à l'open source Android système d'exploitation mobile,
Propositions• TVA: lieu de livraison/services B2B• TVA- Simplification des obligations imposées aux entreprises(guichet unique)• Modification de la directive sur les intérêts et les royalties• Proposition de directive visant à libéraliser
mentionne que toute personne qui continue à en utiliser une copie est obligée de payer des royalties.
les compromis entre taxes et royalties et savent les exprimer dans une langue appropriée.
l'administration des finances n'a toujours perçu aucun centime de royalties de la vente des diamants de Marange.
une exilé membre de les Russe royalties apportiez son Maus à son aux Etats-Unis.
toute personne qui continue à en utiliser une copie est obligée de payer des royalties.
un code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises et une directive sur les royalties et les intérêts.