Exemples d'utilisation de Tdc en Français et leurs traductions en Allemand
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
Ce code couvre également les cas où des pays gradués bénéficient encore de réductions de droit sur le TDC.(par exemple la Moldavie) _BAR.
Les mesures transitoires ont trait essentiellement à l'élimination progressive des droits de douane résiduels et à l'alignement sur le TDC, d'une part, et à l'alignement des prix grecs sur ceux de la Communauté, d'autre part.
En com pensation de l'adoption du TDC par les trois nouveaux Etats membres, la CEE accepta de réduire ses droits de douane pour une large gamme de produits à partir de 1975.
Le Twin Drive Concept(TDC) est la solution sans compromis pour les palans conformes à DIN EN 14492- 2,
Lorsque, par règlement n° 950/68 du Conseil du 28 juin 1968(2), le TDC fut établi avec entrée en vigueur au 1er juillet 1968, la compétence exclusive
la nouvelle entité devra toujours faire face à la concurrence exercée par les deux opérateurs les plus puissants, TDC et Sonofon.
cet organe consultatif spécialisé émetun avis non contraignant et peut consulter le TDC(tribunal de défense de la concurrence) et les organescorrespondants des communautés autonomes.
Dans un autre cas, la Cour a estimé nécessaire de protéger le TDC contre le risque d'une application divergente lorsque les administrations sont amenées à prendre des mesures d'application, telle la formulation de notes explicatives relatives aux positions du TDC.
La caractéristique principale de ces décisions de condamnation est que, pour la première fois dans l'histoire de la politique de concurrence en Espagne, le TDC a proposé au Conseil des ministres, qui l'a accepté,
Le TDC pousse d'ailleurs le principe de la non discrimination encore plus loin en accor dant le traitement de«la nation la plus favorisée» également à des mar chandises importées de pays qui ne sont pas membres du GATT.
les activits des entreprises taient largement complmentaires, car TDC Sweden cible les grandes entreprises
En général, ces négociations se traduisent par une structure plus nuancée de la protection tarifaire, ce qui entraîne pour le TDC, outre les modifications de taux,
d'infraction auxdits articles que si cette infraction a été préalablement sanctionnée par une décision du TDC ou, le cas échéant, de la Commission.
produits originaires de la Communauté et pour l'alignement progressif du tarif douanier grec sur le TDC.
les droits frappant les importations en provenance de pays tiers ont été ali gnés sur le TDC.
des droits du tarif douanier commun(TDC) sur certains produits agricoles et alimentaires originaires de Malte,
à d'autres égards le TDC des Six ne comportait pas un régime tarifaire plus favorable;
sur l'intégration du Système Harmonisé dans le TDC et la NIMEXE.
Par exemple, les marquages sur le tube"/ 735" signifiequi est un dispositif avec les caractéristiques du CRI= 70- 75% et TDC= 3500 ° K, et le marquage"/ 960" décrit une lampe avec un CRI= 90% et TDC= 6000 ° K,
Le TDC adéclaré que les infractions à l'article 81, paragraphe 1,