Exemples d'utilisation de Ces règles peuvent en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Mais, ditil, même si ces règles peuvent être prises en compte pour déterminer les normes correspondant à des conditions de détention humaines, elles ne constituent pas un code.
Ces règles peuvent également constituer une violation des droits constitutionnels d'égalité en droit
Ces règles peuvent comprendre l'établissement de délais de production des pièces,
Cependant, ces règles peuvent avoir des résultats incompatibles avec les conditions et les exigences du commerce international.
De surcroît, une fois qu'elles sont négociées, ces règles peuvent également se révéler difficiles à administrer pour les pays peu avancés.
Certaines de ces règles peuvent relever du droit administratif
Ces règles peuvent être associées à un système d'agrément
Ces règles peuvent être utilisées conjointement avec un déplacement
il serait possible d'envisager si ces règles peuvent s'appliquer plus largement.
Selon la situation, ces règles peuvent être complexes,
il serait prématuré d'essayer d'évaluer la mesure dans laquelle ces règles peuvent continuer de s'appliquer(ou d'avoir une incidence)
Ces règles peuvent se résumer par l'utilisation de grilles de composition très strictes,
On peut cependant se demander si ces règles peuvent et doivent trouver application lorsque la réserve est illicite- c'est-à-dire contraire aux
Une grammaire est définie par des règles de production qui spécifient quels lexèmes remplacent quels autres lexèmes; ces règles peuvent être utilisées pour engendrer des chaînes de caractères
De l'avis du Rapporteur spécial, ces règles peuvent et devraient être transposées non seulement à l'interprétation des réserves
Il s'agit de savoir si un système d'imposition de groupe est utilisé(regroupement de l'imposition de toutes les entités locales)- ces règles peuvent déjà tenir compte de cette situation.
mais les exceptions à ces règles peuvent prêter à confusion chez les enfants avec autisme.
Si ces règles peuvent se justifier au nom des contrôles nécessaires,
Certaines de ces règles peuvent relever du droit administratif
Certaines de ces règles peuvent relever du droit administratif