Exemples d'utilisation de Codes sources en Français et leurs traductions en Anglais
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Colloquial
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Official
le Fournisseur s'engage à déposer les codes sources de ces logiciels à l'Agence de Protection des Programmes sous un numéro d'enregistrement qui devra être communiqué à l'Acheteur.
à l'exploitation des Livrables/Résultats, le Prestataire s'engage à déposer les codes sources de ces logiciels à l'Agence de Protection des Programmes sous un numéro d'enregistrement qui devra être communiqué à l'Acheteur.
la protection des codes sources sensibles et l'encadrement des politiques relatives au transfert technologique3 encadré 9.2.
notamment les codes sources et les logiciels.
pages Web, codes sources, images, dessins,
Le Client n'est pas autorisé à obtenir ou à utiliser les codes sources et n'a pas le droit de traduire, faire de l'ingénierie inverse, décompiler, décomposer les codes sources ou tenter par tout autre moyen de faire un produit dérivé des codes sources du Service RSS Sourcing.
les pages Web, les codes sources, les dessins, les illustrations,
pages web, codes sources, esquisses, illustrations,
de l'utilisation des programmes et codes sources associés.
qui autorise l'accès aux codes sources et leur modification, est révélateur de ce que Bernard Stiegler, dans le cadre d'Ars Industrialis,
logiciels, ainsi que la conception graphique et les codes sources, constituent des œuvres appartenant à TENVINILO,
de cessation de son activité non reprise par un tiers, les codes sources desdits logiciels seront mis à la disposition de l'Acheteur à des conditions raisonnables,
gratuit les logiciels, codes sources ou autres codes de programmation utilisés par Deveryware pour éditer le site
de cessation de son activité non reprise par un tiers, les codes sources desdits logiciels seront mis à la disposition de l'Acheteur à des conditions raisonnables,
leurs design graphique et codes sources, constituent une œuvre dont la propriété appartient à Mc LEHM,
programmes informatiques, les codes sources et, en général, toute création intellectuelle sur le site ainsi que le site lui-même
Puisque protéger les codes sources est une préoccupation majeure
compilations de données, codes sources, scripts et logiciels,
tenter de découvrir des codes sources, vendre, attribuer,
autres contenus audiovisuels, ainsi que la conception graphique et les codes sources, conformément à la loi,