Exemples d'utilisation de Comit en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Colloquial
-
Official
Le rapport final du Comit est attendu au plus tard le 30 avril 2007.
Le Comit a d pos le 13 d cembre 2006 un rapport qui pr sentait quatre recommandations sur la limitation du quota suppl mentaire d'importation du boeuf.
Cette d cision entrera en vigueur au moment o le Comit des subventions et des mesures compensatoires adoptera une m thode appropri e pour calculer les dollars constants de 1990.
Les tribunaux administratifs comme le Comit offrent une avenue extrajudiciaire pour le r glement rapide de questions complexes et particuli res.
Le Comit aura comme priorit constante de voir ce que les postes pour une p riode ind termin e et les postes temporaires au sein du Comit soient toujours pourvus.
La charte du COEX d crit clairement les principes du comit et les comportements attendus de ses membres.
Actuellement, le DGAGFC joue un r le dans les conclusions et les recommandations que le Comit transmet au CEMD.
pr voient un large ventail d'activit s pour appuyer les r alisations du Comit.
Le premier examen ind pendant des IRSC a eu lieu au d but de 2006, et le Comit d'examen international a d pos son rapport en juin 2006.
Aux termes de la Loi, aucun membre ou ancien membre de la GRC ne peut tre membre du Comit.
Le gouvernement fera rapport de ces questions au Comit d'ici le 31 mars 2006.
Les demandes d'aide aux IRSC par voie de concours subissent un examen rigoureux effectu par des comit s d'experts du domaine.
de nouveaux calendriers pour atteindre les objectifs vis s par les recommandations du Comit.
Parfois, les sous-ministres adjoints- se pr sentent de plus en plus souvent devant les comit s parlementaires, pour le compte de leurs ministres respectifs.
R sultats imm diats: Ce sont les r sultats court terme des secteurs d'activit s du Comit et leurs extrants.
n'a fait aucune recommandation au Comit.
la D fense nationale, qui d pose le rapport annuel du Comit.
Il est essentiel de conserver une grande vari t de connaissances et d'exp riences n cessaires au maintien d'une norme de rendement optimale pour le Comit.
L' tat d'avancement de la mise en oeuvre des engagements n goci s dans le cadre du programme de r forme issu du Cycle d'Uruguay sera examin par le Comit de l'agriculture.
La participation du Canada aux r unions du Comit technique de l'valuation en douane de l'OMD, celles du Comit de l'antidumping, des subventions