Exemples d'utilisation de Fiche conforme en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
D'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 1 du présent Règlement.
utilisez uniquement une fiche conforme à la norme CEI 60309-1
Les valeurs mesurées conformément aux prescriptions du paragraphe 6.2.1 ci-dessus doivent être consignées dans le procès-verbal d'essai et sur une fiche conforme au modèle figurant à l'annexe 1 du présent Règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent Règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle des annexes 1A
est communiqué aux Parties contractantes à l'Accord appliquant le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 1B du présent Règlement.
l'extension de l'homologation d'un type de véhicule GNC et/ou GNL en application du présent Règlement sont notifiés aux Parties à l'Accord appliquant ledit Règlement au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 2D au Règlement.
doit être communiquée aux Parties contractantes à l'Accord de 1958 qui appliquent le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle présenté à l'annexe 1, partie 2, du présent Règlement.
L'homologation ou l'extension d'homologation d'un type conformément au présent Règlement est notifiée aux Parties contractantes à l'Accord appliquant le présent Règlement au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'Annexe 2,
au moyen d'une fiche conforme au modèle des annexes 1A
au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 2 du présent Règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 2,
L'homologation ou l'extension ou le refus d'homologation d'un type de dispositif arrière de protection antiencastrement en application du présent règlement est communiqué aux Parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 1 du présent règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle des annexes 3
L'homologation ou l'extension de l'homologation d'un type de véhicule, conformément au présent Règlement, doit être communiquée aux Parties contractantes à l'Accord de 1958 qui appliquent le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle présenté en annexe 1 au présent Règlement.
d'un type de véhicule, en application du présent Règlement, est communiqué aux Parties de l'Accord de 1958 appliquant le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 4 au présent Règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 1 du présent Règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 2A,
au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 1 et/ou à l'annexe 2 du présent règlement.
au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 2 du présent Règlement.