GROUPE DE TRAVAIL A ADOPTÉ LE PROJET - traduction en Anglais

• working group adopted the draft
• working party adopted the draft
• group the working group adopted the draft

Exemples d'utilisation de Groupe de travail a adopté le projet en Français et leurs traductions en Anglais

du changement mentionné au paragraphe 168 ci-dessus, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 40
the change referred to in paragraph 168 above, the Working Group adopted draft article 40

175 ci-dessus, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 17 ter quant au fond et l'a renvoyé au groupe de rédaction.
172 and 175 above, the Working Group adopted draft article 17ter and referred it to the drafting group..

Étant entendu qu'il reviendrait sur la question lorsqu'il examinerait le projet d'article 18, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 17 quater
On the understanding that that matter could be addressed in the context of draft article 18, the Working Group adopted draft article 17quater

Pour répondre à cette crainte, le Groupe de travail a adopté le projet de recommandation 199 quant au fond, en ajoutant les mots"dont chacun satisfait au critère d'ouverture applicable.
To address that concern, the Working Group adopted draft recommendation 199 in substance with the insertion of the words"each of which satisfies the applicable commencement standard.

Le Groupe de travail a adopté le projet de recommandation 244 quant au fond
The Working Group adopted draft recommendation 244 in substance

Après un débat, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 26 tel
After discussion, the Working Group adopted draft article 26 as amended

Sous réserve de la suppression du mot“principalement”, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 23
Subject to the deletion of the word“primarily”, the Working Group adopted draft article 23

Après un débat, et sous réserve des modifications mentionnées ci-dessus, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 6 de l'annexe
After discussion, subject to the changes mentioned above, the Working Group adopted draft article 6 of the annex

de la décision définitive quant au champ d'application du chapitre V, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 27
to the final determination of the scope of chapter V, the Working Group adopted draft article 27

de sa décision définitive quant au champ d'application du chapitre V, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 28
to the final determination of the scope of chapter V, the Working Group adopted draft article 28

Le Groupe de travail a adopté le projet de rapport, étant entendu
The Working Group adopted the draft report on the understanding that the Chairperson

Le Groupe de travail a adopté le projet de manuel ATP tel qu'il figure dans le document TRANS/WP.11/2005/10 avec quelques modifications à l'Avant-Propos,
The Working Party adopted the draft ATP Handbook as contained in document TRANS/WP.11/2005/10, with some changes to the Foreword,

Le Groupe de travail a adopté le projet de rapport, étant entendu
The Working Group adopted the draft report on the understanding that the Chairperson

Le Groupe de travail a ensuite adopté le projet de décision relatif au Plan stratégique pour la mise en œuvre de la Convention de Bâle
The Working Group adopted the draft decision on the Strategic Plan for the Implementation of the Basel Convention and the draft decision

dans l'après-midi du jeudi 6 avril 2006, le Groupe de travail a adopté le projet de décision sur le projet révisé de manuel de formation sur le trafic illicite,
on the afternoon of Thursday, 6 April 2006, the Working Group adopted the draft decision on the revised draft training manual on illegal traffic,

dans l'après-midi du jeudi 6 avril 2006, le Groupe de travail a adopté le projet de décision relatif au Protocole de Bâle sur la responsabilité
on the afternoon of Thursday, 6 April 2006, the Working Group adopted the draft decision on the Basel Protocol on Liability

de toutes autres modifications décidées par le Groupe de travail pour traiter les questions que posent les créances financières(voir par. 86), le Groupe de travail a adopté le projet d'article 10
to any other changes the Working Group agreed upon so as to address issues of financial receivables(see para. 86), the Working Group adopted draft article 10

de la suppression du paragraphe 8, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 19
the deletion of paragraph(8), the Working Group adopted draft article 19

de la décision définitive quant au champ d'application du chapitre V, le Groupe de travail a adopté le projet d'article 29
the final determination of the scope of chapter V, the Working Group adopted draft article 29

dans la matinée du jeudi 6 septembre 2007, le Groupe de travail a adopté le projet de décision sur l'examen du fonctionnement des Centres régionaux
on the morning of Thursday, 6 September 2007, the Working Group adopted the draft decision on the review of the operation of the Basel Convention regional