L'UTILISATION OU LA NON-UTILISATION - traduction en Anglais

• use or non-use
• usage or non-usage

Exemples d'utilisation de L'utilisation ou la non-utilisation en Français et leurs traductions en Anglais

Jusqu'en 2014, le Bureau avait considéré que le« simple exercice» d'un droit de PI était l'utilisation ou la non-utilisation de la PI par un titulaire de la PI.
Until 2014, the Bureau had considered the"mere exercise" of an IP right to be an IP owner's use or non-use of the IP.

immatériels occasionnés par l'accès, l'utilisation ou la non-utilisation des informations publiées, par une utilisation abusive de la connexion
intangible damages arising from accessing, using or failing to use published information,

immatérielle consécutifs à l'accès, l'utilisation ou la non-utilisation des informations publiées, à une utilisation abusive de la connexion
which was caused by accessing or using or not using the published information,

D'aucuns ont relevé certaines différences méthodologiques entre le NHSCP et le DSA, telles que l'utilisation ou la non-utilisation d'échantillons théoriques de base,
Some of the methodological differences between NHSCP and SDA, such as the use or lack of master samples, were noted, but again it was

en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ici, seul le fournisseur du site auquel on ne était pas celui qui a lié à ces pages.
especially for damages arising from the use or disuse of such information lies solely with the provider of the page to which reference was not the one who has linked to these pages.

en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations, seules les fédérations
especially for damages resulting from the use or non-use of such information, the respective federations

non, dus à l'accès aux ou à l'utilisation ou la non-utilisation des informations publiées,
immaterial damage arising from access to or the use or non-use of the published information,

immatérielle qui ont été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies
non-material damage that was caused by the use or non-use of information provided or by the use of incorrect

pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées de la sorte, seule la responsabilité de l'auteur des pages auxquelles l'utilisateur a été renvoyé est engagée.
for damages caused by the use or non-use of the offered information on a linked page.

en particulier les dommages qui résultent de l'utilisation ou la non-utilisation d'informations de ce type,
especially damages arising from the usage or non-usage of the information offered,

les incidences majeures sur le commerce constatées par les Membres et leurs observations concernant l'utilisation ou la non-utilisation des normes, directives ou recommandations internationales recensées
the major trade impacts identified by Members and their comments regarding the use or non use of the identified international standards,

idéels provoqués par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées voire de l'utilisation d'informations erronées
non-material nature resulting from the use of or failure to use the information provided and/or the use of incorrect

immatériels qui pourraient être causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies
non-material damages arising through the use or non-use of the information made available here or through the use of inaccurate

immatérielle des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues,
non-material nature resulting from the use of or failure to use the presented information and/or caused through the use of faulty

immatérielle des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues,
non-material nature resulting from the use of or failure to use the presented information and/or caused through the use of faulty

Cette décision comportait une implication inhérente, soit l'attention prêtée explicitement aux enjeux éthiques pertinents concernant l'utilisation ou la non-utilisation de l'intervention dans le cadre du système de santé publique et(ou) auprès des patients.
Inherent in this decision was the explicit attention to relevant ethical issues of using or not using the intervention at the public health and/or patient levels.

immatérielle des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées
immaterial nature of the damage caused by the use or non- use of information

qui ont été occasionnés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées,
immaterial type suffered as a result of the use or non-use of the information provided

AG et Berlinger Special AG déclinent toute responsabilité pour tout dommage, de nature matérielle ou immatérielle, imputable à l'accès ou à l'utilisation ou non-utilisation des informations publiées, à une mauvaise utilisation de la connexion ou bien à des pannes techniques.
AG and Berlinger Special AG for tangible or intangible damage of any kind that has arisen from access to or the use or non-use of the published information, through misuse or through technical faults.

Pour beaucoup cela dépend de l'utilisation ou de la non-utilisation des termes«Chapitre VII».
Many believe this is governed by the use or non-use of the words"Chapter VII.