LA CLAUSE - traduction en Anglais

• clause
• provision
• term
• the proviso
• clauses
• provisions

Exemples d'utilisation de La clause en Français et leurs traductions en Anglais

Affichez la clause générale de non-responsabilité relative aux contenus et services de tierce partie.
Terms of Service Agreement Lets you view the general disclaimer regarding third party contents and services.

La clause limitant le montant des dommages-intérêts recouvrables fixe un montant maximum payable si la responsabilité est.
A clause limiting the amount recoverable as damages fixes a maximum amount payable if liability is proved.

Dans de tels cas, la clause sera déterminée par application de l'article 4.8
In such situations, the term will be supplied by Article 4.8

La clause selon laquelle une diligence raisonnable doit être exercée tout au long du voyage constitue une sensible amélioration du droit maritime.
The requirement that due diligence must be observed throughout the voyage constituted an important improvement in maritime law.

Que la clause I.4.2 n'est pas applicable ou(si elle est applicable)
That Article I. 4.2 does not apply or(if it applies)

La clause d'intégrité comporte également des engagements à prendre par l'entrepreneur concernant la divulgation de toute manœuvre interdite,
The Covenant of Integrity also includes undertakings from the contractor concerning disclosures of Prohibited Conduct,

Il est souhaitable que la clause précise que la déduction est un moyen faculta tif d'obtenir la somme convenue.
It is advisable for the clause to clarify that deduction is an optional mode of obtaining the agreed sum.

La dernière disposition concernant l'accès aux marchés est la clause de sauvegarde spéciale, qui fait partie de la tarification.
The last provision on the market access side is the special safeguard(SSG) that belongs to the tarification package.

Si l'ordre de l'index correspond à la clause order by, la base de données peut omettre l'opération de tri explicite.
If the index order corresponds to the order by clause, the database can omit the explicit sort operation.

Utilisez la définition complète de l'index dans la clause order by pour trouver la raison d'une opération explicite de tri.
Use the full index definition in the order by clause to find the reason for an explicit sort operation.

Dans ce cas, le débiteur ne pourra pas se prévaloir de la clause en question si les conditions établies au présent article sont remplies.
In such cases the non-performing party may not be entitled to rely on the term in question if the conditions laid down in the present article are satisfied.

Mais la clause de ma libération me défend d'utiliser un ordinateur.
However, the terms of my parole prohibit me from using a computer. You should know that.

Lorsque la clause souffre d'une ambigüité,
Where a clause is ambiguous,

Incorpore par référence la clause de la charte-partie ou de l'autre contrat qui contient les termes de la Convention d'arbitrage et y fait expressément référence.
Incorporates by reference and specifically refers to the clause in the charterparty or other contract that contains the terms of the arbitration agreement.

Ce renversement de la charge de la preuve a été renforcé par la clause selon laquelle les juges intervenant dans des affaires de blasphème doivent être musulmans.
This shifting of the burden of proof was reinforced by the requirement that judges hearing blasphemy cases be Muslims.

Pour maximiser cet avantage, nous avons juste besoin d'étendre la définition de l'index pour qu'il corresponde à la clause de l'order by.
To take advantage of this fact, we just have to extend the index definition so it corresponds to the order by clause.

essentiellement du fait de la clause autorisant l'avortement pour le bien-être de la mère.
mostly because of a provision in the bill allowing abortions for the well-being of the mother.

devrait entraîner la levée de la clause de confidentialité et du secret.
should engage the removal of the clauses of confidentiality and secrecy.

le tiers ne détermine pas la clause, l'article 2.1.14 s'applique.
third person fails to determine the term, Article 2.1.14 applies.

Simultanément, M. Attis a formé un appel incident de la décision de la Cour concernant la clause 2 d de l'injonction.
At the same time, Mr. Attis cross-appealed the Court's decision regarding section 2(d) of the Order.