Exemples d'utilisation de La clause en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
D'abord la clause de Ioannina, et dans l'accord, une solution a été trouvée à deux niveaux.
Il reconnaît que la violation de la présente clause constitue une contravention essentielle au contrat.».
La clause finale de l'article 75 dispose
La clause prévoyant l'enchère aux contrats en cas de décision de la part de l'État membre d'appliquer l'article 12.
La clause de non-discrimination s'applique à tous ces droits.
celle de Castellio rendent la clause« apud se», qui signifie« à côté de soi à domicile».
Par exemple, la clause la plus souvent utilisée est celle qui prévoit"la médiation suivie,
nous avons accepté la clause de refus dans un esprit de compromis.
ont fait valoir la clause de fidélité de notre contrat prénuptial.
respecte également la clause Calvo.
Jugez plutôt: l'Allemagne a été l'auteur intellectuel de la clause de juridiction universelle.
qu'il renvoie à la clause relative à la durée qui figure au paragraphe p de la disposition type 28.
Il est convenu que l'alinéa e ne devrait pas être conservé et que la clause compromissoire type ne devrait contenir aucune disposition sur la loi applicable.
ajouter de référence à la conciliation, afin de ne pas compliquer inutilement la clause compromissoire type.
peut-être devrions-nous éliminer la clause relative à la manifestation pacifique
ils rompront le contrat. concernant les devoirs maritaux et la clause de responsabilité.
Cene redevance remplace la tarification dégressive- de valeur assimilable- d'une panie des frais d'entretien prévue en cas de vente voir la clause vii.
pas conformément à la clause d'habilitation dont nous disposons actuellement.
tout litige entre nous sera tranché par arbitrage conformément aux termes de la présente clause.
