Exemples d'utilisation de Nouvelle note explicative en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
La majorité des experts ont confirmé la décision prise à la deuxième session de proposer d'inclure un nouveau paragraphe 2 bis dans l'article 6 de la Convention ainsi qu'une nouvelle note explicative 0.62 bis décrivant en termes généraux le rôle d'une organisation internationale dans le fonctionnement efficace d'un système de garantie international TRANS/WP.30/1998/11, par. 11.
qu'elle s'efforcerait de le faire au moyen d'une nouvelle note explicative à l'article 49 de la Convention TIR,
le cas échéant, une nouvelle note explicative 1.10 b à l'annexe I(note explicative au modèle du carnet TIR) comme suit.
Le Comité souhaitera sans doute examiner une proposition de la TIRExB concernant une nouvelle note explicative à l'article 3 a iii de la Convention,
notamment la proposition tendant à transformer le commentaire à l'article 3 en nouvelle note explicative 0.8.3-2.
en particulier la nouvelle note explicative 0.8.7, la nouvelle note explicative 0.11-1 et le commentaire à l'article 11)
Ajouter une nouvelle note explicative.
Ajouter la nouvelle note explicative suivante.
Article 38, nouvelle note explicative 0.38.2.
Annexe 6, nouvelle note explicative 9.II.4.
Insérer une nouvelle note explicative comme suit.
Annexe 6, nouvelle note explicative 0.1 f.
Annexe 6, nouvelle note explicative 0.6.2 bis.
Insérer la nouvelle note explicative suivante.
Ii Insérer une nouvelle note explicative comme suit.
Annexe 6, nouvelle note explicative 0.11-2 Français seulement.
Ajouter une nouvelle note explicative 0.11-4 libellée comme suit.
Ajouter la nouvelle note explicative 2/, ainsi conçue.
Modifier la nouvelle note explicative 9.I.1 a comme suit.
Nouvelle note explicative à l'article 3, paragraphe 8.