Exemples d'utilisation de Résolution qu'il a adoptée en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
En outre, le Comité spécial a pris en considération les documents pertinents d'autres organes intergouvernementaux intéressés auxquels il est fait référence au quatrième alinéa du préambule de la résolution qu'il a adoptée le 16 septembre voir également ci-après par. 14,
En outre, le Comité spécial a pris en considération les documents pertinents d'autres organes intergouvernementaux intéressés auxquels il est fait référence au quatrième alinéa du préambule de la résolution qu'il a adoptée le 12 août 1998 voir également ci-après par. 11,
ancien Ministre des affaires religieuses, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 191ème session(octobre 2012), Union interparlementaire- Rapports, décisions, résolutions et autres textes du Conseil directeur 108.
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/189/11b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 188ème session(avril 2011), tenant compte.
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/188/13b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 187ème session(octobre 2010), considérant.
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/188/13b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 187ème session(octobre 2010), tenant compte.
Jatuporn Prompan, ancien membre de la Chambre des représentants de la Thaïlande, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 191ème session(octobre 2012),
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/178/12b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 177ème session(octobre 2005),
Le PRESIDENT propose que le Comité avise le Gouvernement burundais qu'il a l'intention d'examiner en août 1996 le cas du Burundi au titre du point 5 de l'ordre du jour, lui rappelle qu'il n'a pas répondu à la demande d'information qu'il lui a adressée en mars 1994 et l'informe de la résolution qu'il a adoptée en mars 1995.
membres en exercice de la Chambre des représentants des Philippines au moment du dépôt de la plainte, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 190ème session(avril 2012), tenant compte.
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/189/11b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 188ème session(avril 2011);
assassiné le 2 octobre 1998, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 193ème session(octobre 2013),
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/188/13b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 187ème session(octobre 2010);
exposé dans le rapport du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/188/13b)-R.1, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 187ème session(octobre 2010);
Léonard Hitimana, qui a disparu il y a douze ans le 7 avril 2003 alors qu'il était membre de l'Assemblée nationale de transition du Rwanda, dissoute le 22 août 2003, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 192ème session(mars 2013); se référant aussi au rapport de la mission in situ que le Comité a effectuée en juin 2011 (CL/189/11b)-R.3,
membres du Congrès colombien où ils représentent le Pôle démocratique alternatif, parti d'opposition, et à la résolution qu'il a adoptée à sa 192ème session(mars 2013), rappelant les informations suivantes concernant les menaces de mort que des parlementaires membres du Pôle démocratique alternatif ont reçues jusqu'en 2012.
Dans les résolutions qu'il a adoptées pendant la période à l'examen, le Conseil a
Dans les résolutions qu'il a adoptées à ses sessions extraordinaires,
La réussite du Conseil sera mesurée non pas à l'aune du nombre de résolutions qu'il aura adoptées mais en fonction de son incidence réelle sur le terrain.
exposé dans les rapports du Comité des droits de l'homme des parlementaires (CL/188/13b)-R.1, et aux résolutions qu'il a adoptées à sa 187ème session(octobre 2010), rappelant.