Exemples d'utilisation de Abroge en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le règlement(CE) n° 1907/2006 abroge et remplace la directive 76/769/CEE avec effet à compter du 1er juin 2009.
La clause d', pratique scandaleuse s'il en est, abroge tout ce que le mouvement syndicaliste est parvenu à conquérir aux cours des siècles derniers.
Les references au reglement abroge en vertu du paragraphe 1 doivent s'entendre comme faites au present reglement.
Il abroge et remplace le règlement(CEE) n° 3626/82 du Conseil(Journal officiel L 384,
les modifie ou les abroge.
de l'avis du Conseil, a corrigé son déficit excessif, le Conseil, sur recommandation de la Commission, abroge sa décision antérieure.
En outre, la proposition identifie deux substances dangereuses prioritaires et abroge plusieurs directives adoptées entre 1982 et 1990.
En Espagne, une nouvelle loi promulguée en 2003 etréglementant les fonds saisis en provenance du trafic dedrogue abroge la loi de 1995 sur cette matière.
d'efficacité, la directive 2006/67/CE procède à la codification de ces directives et, de ce fait, les abroge.
La Commission suit l'évolution de la situation et, selon la procédure prévue à l'article 23, modifie ou abroge les décisions visées au paragraphe 4.
Cette suspension de financement dure jusqu'à ce qu'une nouvelle décision du Conseil abroge la précédente.
Israël existe et continuera à exister jusqu'à ce que l'islam l'abroge comme il a abrogé ce qui l'a précédé.
la directive 1999/45/CE sur les mélanges et les abroge à compter du 1er juin 2015.
Le Conseil abroge toutes ou certaines des mesures visées aux paragraphes 6
de la Constitution abroge le traité instituant la Communauté européenne
la Commission abroge la décision d'agrément.
Le Conseil abroge toutes ou certaines des mesures visées aux paragraphes 6,
III. C, la Commission abroge la décision d'agrément.
Cet article abroge l'action commune 98/733/JAI qui est remplacée par la présente décision-cadre
Le Conseil abroge toutes ou certaines de ses décisions ou recommandations visées aux paragraphes 6 à 9