Exemples d'utilisation de Analyses d' impact en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
notamment les analyses d'impact, de tous les projets sont effectuées par des organes indépendants, à l'aide d'un vaste éventail d'indicateurs permettant
Observe qu'un nombre non négligeable de propositions de la Commission n'étaient pas accompagnées d' analyses d'impact et que des commissions se sont inquiétées des analyses d'impact dont la qualité
les demandes susceptibles de toucher à son autonomie quant à la réalisation des analyses d'impact, par exemple l'externalisation du comité d' analyses d'impact, ou qui toucherait à son droit d'initiative.
d'un nouveau manuel ou guide pour l'élaboration des analyses d'impact), consiste à chiffrer en termes pécuniaires les impacts de diverses options possibles pour en faire un critère de décision.
la formulation de l'AII n'engageait pas suffisamment les trois institutions à inclure des tests PME et des tests de compétitivité dans leurs analyses d'impact;
Dans sa communication«Pour une réglementation de l'UE affûtée» de décembre 2012(IP/12/1349), la Commission s'est engagée à renforcer ses différents instruments de réglementation intelligente(analyses d'impact, évaluations, consultations des parties prenantes)
ce qui a conduit à établir une feuille de route pour la révision des lignes directrices actuelles de la Commission relatives à la réalisation des analyses d'impact, tout en respectant les principes de subsidiarité et de proportionnalité.
Renouvelle sa recommandation à la Commission européenne de constituer un groupe consultatif d'experts indépendants afin de contrôler les analyses d'impact, de garantir l'objectivité
pressions d'un seul côté, hormis pour les réponses et les analyses d'impact, mais le fait certain est que nombreux sont les fervents partisans
Mais depuis lors, il convient d'adapter ces analyses d'impact: de nouvelles adaptations sont en effet nécessaires, notamment via la mise en place d'un dispositif indépendant, car les analyses d'impact proposées par la Commission européenne sont souvent inconsistantes d'un point de vue qualitatif
Outre qu'ils favorisent le respect des règles grâce à la mise en oeuvre d'outils de responsabilité(comme la facilitation d' analyses d'impact relatives à la protection des données
En 2008, le comité d' analyses d'impact(entré en fonction en 2007 et chargé d'assurer un contrôle de qualité
créé au Parlement européen, sur la conduite et le contrôle des analyses d'impact, afin de pouvoir participer au mouvement de coopération interinstitutionnelle initié par le Parlement européen
la Commission a lancé une série d'initiatives(analyses d'impact, simplification, etc.)
Dans un autre contexte, vous avez parlé d' analyses d'impact.
Est convaincu qu'il convient de prendre de nouvelles mesures pour engager les trois institutions à inclure ces tests dans leurs analyses d'impact;
ex post, analyses d'impact, consultations publiques,
Les membres de la commission d' analyses d'impact(CAI) seraient contrôlés par le Parlement européen et le Conseil.
Le Comité d' analyses d'impact créé par le président Barroso à la fin 2006 influe réellement sur la qualité de notre travail.
Le comité d' analyses d'impact a rendu un avis sur le projet d'analyse d'impact le 6 septembre 2013.