Exemples d'utilisation de Brevetable en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
il ne peut y avoir invention brevetable, indépendamment de la façon dont l'objet est présenté dans les revendications.
n'est pas brevetable.
est par conséquent brevetable.
n'est pas brevetable.
le micro-organisme lui-même peut aussi être brevetable comme étant un des aspects de l'invention.
celui-ci est brevetable et est utilisé avec ses caractéristiques telles qu'elles sont revendiquées(cf. T 642/94).
le logiciel soit brevetable.
peut être brevetable si l'on révèle un effet technique,
il se doit ce qui est brevetable et, surtout, ce qui ne l'est pas.
produit fini susceptible d'être breveté et le logiciel lui-même, non brevetable.
il n'est plus brevetable.
est brevetable.
S'il y a contestation sur les raisons pour lesquelles un logiciel particulier est brevetable, la frontière ne tient plus: le«tout brevetable» est possible
Les doutes les plus gênants concernent l'absence de distinction claire entre une invention ou, en d'autres termes, une solution technique brevetable, et un programme informatique
est par conséquent brevetable.
un tissu présentant cette texture pourrait être brevetable.
le logiciel en soi n'étant, lui, pas brevetable.
un plan d'organisation d'une opération commerciale, en particulier, ne serait pas brevetable.
il ne s'agissait pas tant de sécuriser la brevetabilité du logiciel que de faire une offensive pour qu'il soit brevetable.
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