Exemples d'utilisation de Certificat de circulation en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
est présenté un certificat d'origine, un certificat de circulation, un document de transit communautaire interne
La Communauté et l'Autriche admettent comme produits originaires au bénéfice des dispositions de l'accord, sans qu'il y ait lieu de produire un certificat de circulation des marchandises, les marchandises qui font l'objet de petits envois adressés à des particuliers
couvert de déclarations de mise en libre pratique et accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
couvert de déclarations de mise en libre pratique et accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
couvert de déclarations de mise en libre pratique et accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
douane sous le couvert de déclarations de mise en libre pratique et accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
couvert de déclarations de mise en libre pratique et accompagnés d'un certificat de circulation des marchandises conforme aux règles énoncées dans le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires
La Communauté et l'Islande admettent comme produits originair« bénéfice des dispositions de l'accord, sans qu'il y ait lieu de produir certificat de circulation des marchandises, les marchandises qui font l't de petits envois adressés à des particuliers
Présentation des certificats de circulation A. UK.
Présentation des certificats de circulation A. UK.
Article 16 Validité des certificats de circulation EUR.
Annexe IV au protocole no 1: Formulaire des certificats de circulation.
au contrôle a posteriori des certificats de circulation EUR.
Ces mentions sont validées en ce qui concerne les certificats de circulation, par l'apposition de l'empreinte du cachet utilisé par le bureau de douane compétent.
Les certificats de circulation EUR 1, délivrés en vertu de la présente décision,
Le certificat de circulation provisoire est exclusivement destiné à permettre aux autorités douanières qui l'ont délivré de viser des certificats de circulation définitifs.
Les États membres et le Maroc prennent toutes mesures nécessaires pour que les certificats de circulation des marchandises A.MA.l puissent être produits, conformément aux dispositions de l'article 11, à compter du jour de l'entrée en vigueur de l'accord.
les spécimens des empreintes des cachets utilisés dans leurs bureaux de douane pour la délivrance des certificats de circulation A. UK.
Les certificats de circulation des marchandises EUR.1 qui sont produits aux autorités douanières de l'État membre après expiration du délai de présentation prévu au paragraphe 1 peuvent être acceptés aux fins de l'application du régime préférentiel lorsque le non-respect du délai est dû à des circonstances exceptionnelles.