Exemples d'utilisation de Certificats de conformité en Français et leurs traductions en Danois
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                        Colloquial
                    
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                        Official
                    
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                        Medicine
                    
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                        Financial
                    
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                        Ecclesiastic
                    
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                        Official/political
                    
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                        Computer
                    
Considèrent que les certificats de conformité qui accompagnent les véhicules neufs conformément à la directive 70/156/CEE ne sont plus valables aux fins de  l'article 7,
Considèrent que les certificats de conformité qui accompagnent les véhicules neufs, conformément aux dispositions de  la directive 70/156/CEE,
Considèrent que les certificats de conformité qui accompagnent les véhicules neufs, conformément aux dispositions de  la directive 74/150/CEE, ne sont plus valables aux fins de  l'article 7, paragraphe 1, de  ladite directive.
Cela est à interpréter comme une disposition contraignante faisant obligation aux autorités nationales de  considérer que les certificats de conformité ne sont plus valides aux fins de  l'article 48 du règlement(UE)
la certification de  réception par type et les certificats de conformité délivrés sur la base de  celle-ci sont valables dans l'ensemble de  l'Union.
le cas échéant, joint tous les certificats de conformité qui ont été délivrés aux stades antérieurs.
des laboratoires d'essai qui ont été désignés par cet État membre pour les ta^ches qui doivent être exécutées aux fins des agréments techniques, des certificats de conformité, des inspections et des essais conformément à la présente directive.
pour abus de  position dominante en ce qui concerne la délivrance des certificats de conformité et pour entrave aux importations parallèles.
les données figurant sur les certificats de conformité sont correctes.
les valeurs des émissions de  CO2 inscrites sur les certificats de conformité.
les laboratoires d'essais qu'ils ont désignés pour effectuer les tâches qui doivent être exécutées aux fins des agréments techniques, des certificats de conformité, des inspections et des essais, conformément à la présente directive,
les laboratoires d'essais qu'ils ont désignés pour effectuer les tâches qui doivent être exécutées aux fins des agréments techniques, des certificats de conformité, des inspections et des essais, conformément à la présente directive,
dix-huit mois pour les véhicules complétés suivant la procédure de  réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité émis par le constructeur doivent être conformes au modèle indiqué à l'annexe IX de  la directive 70/156/CEE,
Considèrent les certificats de conformité qui accompagnent les véhicules neufs de  la catégorie M1 conformément à la directive 70/156/CEE comme désormais non valides
Délivrer un certificat de conformité à un formulaire unique,
Résultats de  l'analyse de  la production(schéma 1s); certificat de conformité.
Ce produit doit avoir un certificat de conformité aux normes européennes applicables.
Certificat de conformité pour véhicule importé de  l'étranger.
Nos professionnels attribuent aussi un certificat de conformité si vous en avez besoin.