Exemples d'utilisation de Chaque partie peut en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Chaque Partie peut autoriser les autorités publiques qui fournissent des informations à percevoir un droit pour ce service
Chaque Partie peut, au moment de la ratification,
Chaque partie peut dénoncer l'accord moyennant un préavis de six mois à notifier à l'autre partie. .
les concessions que chaque partie peut facilement faire en tant
Chaque partie peut dénoncer le présent accord moyennant un préavis de douze mois à notifier à l'autre partie. .
À l'issue de ces consultations, chaque partie peut prendre les mesures appropriées en fonction de la situation.
A l'issue de ces consultations, chaque partie peut prendre les mesures appropriées en fonction de la situation.
Chaque Partie peut se réserver le droit de ne pas appliquer,
Chaque partie peut proposer à l'autorité de nomination les noms de personnes susceptibles d'être nommées en qualiré d'arbitres.
Chaque partie peut demander à tout moment un rapport spécial sur le stade d'exécution d'une peine particulière.
Chaque partie peut à tout moment proposer des modifications au présent accord
Si vous êtes utilisateur privé, chaque partie peut à tout moment mettre fin à la licence accordée.
Chaque Partie peut révoquer, suspendre
Chaque partie peut résilier ce contrat à tout moment,
En ce qui concerne l'administration de la preuve écrite, chaque partie peut présenter les documents qu'elle souhaite utiliser dans la procédure, sous forme de copie certifiée conforme.
Par exemple dans le cas d'une action civile, chaque partie peut charger un groupe d'experts sur l'exploitation de l'installation concernée et comment les méfaits de celui-ci peut être évité.
La procédure donne lieu à une décision successorale que chaque partie peut contester par recours
Chaque partie peut résilier le présent Contrat en envoyant un avis à l'autre partie par courrier électronique.
Chaque Partie peut prévoir que la seule condition requise est
Chaque partie peut refuser, révoquer,