Exemples d'utilisation de Contractuelles en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
vos obligations contractuelles;
Achat d'une voiture: conditions contractuelles que vous devez comprendre.
Vos manquements à vos obligations légales ou contractuelles.
Prendre des notes spéciales et documenter les activités contractuelles qui.
Ils peuvent également étendre les discussions contractuelles.
Les illustrations et les descriptions des prix ne sont pas contractuelles.
les délais de livraison sont non contractuelles.
Des périodes de conservation obligatoire prévues par des dispositions contractuelles et réglementaires.
Nous utilisons ces informations afin de respecter nos obligations contractuelles à l'égard de nos partenaires commerciaux
Nous utilisons ces informations pour remplir nos obligations contractuelles à l'égard de nos partenaires
des mesures réglementaires, administratives ou contractuelles, pour atteindre l'objectif généraL de la directive.
Elle vise à harmoniser les normes contractuelles et de navigation intérieure entre les pays européens.
ce traitement est nécessaire dans le cadre de nos relations contractuelles actuelles et futures.
En plus d'un certain nombre de difficultés administratives, les entrepreneurs européens sont trop souvent confrontés à la diversité des règles contractuelles en vigueur dans les États membres.
La responsabilité contractuelle de l'IET est régie par les dispositions contractuelles pertinentes et par le droit applicable au contrat en cause.
Nous fournissons actuellement un conseil juridique à Neapco Europe GmbH sur différentes questions juridiques et contractuelles.
administratives et contractuelles.
portant sur le droit applicable aux obligations contractuelles et non contractuelles. .
administratives et contractuelles.
autres déclarations de Yamaha Motor Europe sont non contractuelles, sauf indication écrite contraire de Yamaha Motor Europe.