Exemples d'utilisation de Douanier en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Procédures d'infraction dans le domaine fiscal ou douanier, voir.
La mise en libre pratique confère le statut douanier de marchandise communautaire à une marchandise non communautaire.
Statut douanier de marchandises s'étant trouvées dans certaines situations irrégulières.
Widly emballage douanier minuterie oeuf cuisine cuisinière oeuf utile- Chine Yindong international.
Stockage commun de marchandises avec un statut douanier différent.
Il importe donc que soit développée, chez le Douanier, la compétence.
Présenter les marchandises à la demande d'un douanier;
A la demande de l'organisme douanier des personnes concernées
Le carnet ATA est un document douanier international qui permet d'exporter
Les envois de correspondance sont considérés comme déclarés pour la mise en libre pratique du fait de leur entrée sur le territoire douanier de l'Union.
Relative au fiscal et douanier applicable dans les pays
de courtage supplémentaires ou d'autres surtaxes dans le cadre du processus fiscal et douanier.
Ces déclarations produisent les mêmes effets juridiques sur le territoire douanier de l'Union et sur le territoire douanier du Royaume-Uni après la fin de la période de transition.
Protocole n' 6 relatif au régime fiscal et douanier applicable dans les États ACP aux marchés financés par la Communauté.
des gardes-frontières d'un douanier.
Aux fins du présent règlement, le territoire douanier pertinent devrait être le territoire douanier de l'Union au moment de l'importation.
Projet de convention: régime de transit douanier international pour les marchandises transportées pat chemin de fer.
Et puis il y a l'obstacle supplémentaire d'avoir à plaider pour un arrangement douanier inapplicable, qui ne ressemble à aucun autre.
L'introduction dans le territoire douanier de la Communauté de marchandises, elles sont applicables lors du placement sous le régime de l'entrepôt douanier de marchandises non communautaires;
sous une autre procédure de transit douanier, le bureau de départ délivre l'exemplaire de contrôle T5.