Exemples d'utilisation de Exemptions en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Lorsqu'elle octroie des exemptions pour des accords restrictifs au titre de l'article 85,
de moûts par petites quantités ne sont pas couverts par ces exemptions.
Sauf pour une disposition particulière, les exemptions ont été accordées jusqu'en mai et juillet 1998.
lui accordent une immunité anti-trust ou des exemptions sous certaines conditions.
Les virements et les exemptions ne sont accordées
Des exemptions peuvent uniquement être prévues
la personne ne peut pas bénéficier des réductions ou exemptions d'impôts prévues par la Convention.
Comme pendant la campagne précédente, des exemptions ont été prévues, pour la Grèce, le Mezzogiorno en Italie et les zones de montagne.
Les exemptions prévues à l'article 1er,
De nouveaux critères tels que la disponibilité et la fiabilité pour l'octroi des exemptions sont introduits afin de prendre en considération des aspects socioéconomiques plus larges;
Les exemptions prévues à l'article 1er,
le cadre juridique des FED permet de nombreuses interprétations et exemptions.
Les exemptions de l'obligation de visa reposent néanmoins toujours sur la confiance mutuelle
les engagements bénéficiant des exemptions ne devraient pas être éligibles aux fins de la MREL.
D'autres renseignements sur les exigences et les exemptions de visa sont disponibles sur la page des conditions d'entrée du gouvernement canadien.
Je tiens à saluer les exemptions fiscales sur les carburants réclamées par le rapport afin de promouvoir la production de biocarburants.
La Commission a adopté d'autres décisions(39) concernant l'applicabilité des exemptions aux règles de passation de marchés de fourniture au détail d'électricité et de gaz.
Les exemptions et les réductions d'impôt, y compris l'impôt sur l'énergie,
L'amendement 18 demande que soient revues les exemptions d'identification des clients pour certains contrats d'assurance.
Prévoit des exemptions pour les abattages rituels,