Exemples d'utilisation de Point a ii en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
en vertu des informations fournies par le gestionnaire conformément au paragraphe 8, points a ii et a iii, et des normes techniques de réglementation sur l'équivalence.
Article 2 paragraphe 9 point a ii.
Facteur de multiplication utilisé pour le point a ii.
Sans préjudice des transferts visés à l'article 1er, paragraphe 2, point a ii.
visées à l'article 56, paragraphe 2, point a ii.
Déclaration commune relative aux produits agricoles visés à l'article 168 paragraphe 2 point a ii.
Le principe complémentaire«Vérification» explique la manière de satisfaire les exigences énoncées au point a ii.
De justifier le recours éventuel à la documentation bibliographique visée à l'article 13, paragraphe 1, point a ii.
De justifier le recours éventuel à la documentation bibliographique visée à l'article 13, paragraphe 1, point a ii.
Point a ii- services financiers,
Au paragraphe 1 point a ii et point b,
À l'application et à l'utilisation de moyens d'identification visés à l'article 252, paragraphe 1, point a ii.
L'annexe I s'applique par analogie lors de la présentation d'une bibliographie scientifique détaillée en vertu du paragraphe 1, point a ii.
Article 36, point a ii: paiements destinés aux agriculteurs situés dans des zones qui présentent des handicaps autres que ceux des zones de montagne.
paragraphe 5, point a ii, et article 26, paragraphe 5.
Ce paragraphe est sans préjudice du paragraphe 1, point a ii.
Les dispositifs de chauffage à eau porteurs du label écologique de l'Union européenne sont réputés conformes à l'exigence visée au critère 6, point a ii.
article 168 paragraphe 2 point a ii, est approuvé au nom de la Communauté
Le résumé des caractéristiques du produit biocide visé à l'article 20, paragraphe 1, point a ii, dans les langues officielles exigées par les Etats membres concernés.
paragraphe 1, point a ii.