Exemples d'utilisation de Réserve qu' en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
ayant été entièrement obtenus dans cet ou ces Etats ACP, sous réserve qu'ils aient été transportés conformément à l'article 5.
à la condition de les notifier à la Commission avant le 1er janvier 1978 et sous réserve qu'elles soient conformes, pour autant qu'il s'agisse de mesures destinées
notamment être mises à la consommation intérieure, sous réserve qu'il soit satisfait aux conditions
de l'UE de sorte qu'ils concurrencent mieux les marchés émergents, sous réserve qu'un cadre de règles prudentielles satisfaisant soit mis en place,
D'autre part, j'ai à vous présenter sur toutes ces questions un projet de résolution, mais avec cette réserve qu'en raison de l'extrême insuffisance de nos forces
ont fait cette réserve qu'ils la trouvaient insuffisante,
de la Communauté économique européenne et de ses États membres, sous réserve qu'ils signent aussi bien le présent protocole que le protocole de 1979 portant cinquième prorogation de la convention sur le commerce du blé de 1971.
de la Communauté économique européenne et de ses États membres, sous réserve qu'ils signent aussi bien le présent protocole que le protocole portant troisième prorogation de la convention sur le commerce du blé de 1971.
prévu par l'article premier, entrent ou se trouvent sur leur territoire sans autorisation, sous la réserve qu'ils se présentent sans délai aux autorités
Une réserve qu'il n'y comptoir fabriqué à partir de la pierre et l'acrylique.
L'Etat membre qui a dénoncé la Convention peut devenir à nouveau Etat membre par adhésion, sous réserve qu'il ait payé les sommes dont il est débiteur.
Exerce, sous réserve qu'elle les accepte, les droits qui lui sont conférés par la Convention instituant l'Organisation.
En ce qui concerne la procédure restreinte, tout opérateur économique peut y participer sous réserve qu'il ait été invité par les pouvoirs adjudicateurs à présenter une offre.
Les véhicules à performances réduites en autonomie, sous réserve qu'ils soient effectivement exploités en bi-mode.
Je peux dire sans réserve qu'il est le meilleur que j'ai jamais eu ou observé.
Tout État contractant pourra, à tout moment, retirer une réserve qu'il aura faite.
Après la fin de la période transitoire visée à l'article 4, la Commission peut autoriser un État membre à utiliser d'autres unités statistiques du système productif, sous réserve qu'elles soient arrêtées selon la procédure prévue à l'article 6.
de restauration de l'ordre engagés par les autorités burundaises sous réserve qu'ils soient conduits dans le strict respect des droits de l'homme.
celle-ci rembourse le montant de ces dépenses, sous réserve qu'elle ait consenti au préalable à le faire.
Après la fin de la période transitoire visée à l'article 4, la Commission peut autoriser un État membre à utiliser d'autres unités statistiques du système productif, sous réserve qu'elles soient arrêtées selon la procédure prévue à l'article 6.