Exemples d'utilisation de Soussection en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
au sens de la soussection 1, de Ceuta
La soussection B3 regroupe les dépenses affectées à la formation professionnelle,
la disposition insérée à la soussection 3 de la section 4 de l'article 29 de la Constitution,
Chaque section principale est précédée d'une liste de soussections.
Outre les observations générales émises dans les soussections précédentes, l'identification pratique de ces indicateurs de risque peut être obtenue de la manière suivante.
moyennant certaines adaptations en fonction de la nature des marchandises, à toutes les sections et soussections de ce chapitre, mais ils n'y seront pas repris afin d'éviter des redondances.
moyennant certaines adaptations en fonction de la nature des marchandises, à toutes les sections et soussections de ce chapitre, mais ils n'y seront pas repris afin d'éviter des redondances.
plus précisément les soussections relatives aux dépenses agricoles,
Recherche et développemenl technologique(soussection B6).
Le budget 1996 par soussection.
Recherche et développement technologique(soussection B6).
Le budget 1997 par soussection(en engagements).
Politique étrangère et de sécurité commune(soussection B8).
Recherche et développement technologique(soussection B6, sauf titre B69).
Coopération avec les pays en voie de développement et les autres pays tiers(soussection B7).
Enfin, la soussection BO présente un caractère particulier,
Cette soussection permet, en premier lieu, le financement d'actions
Ensuite, l'article 93 dispose que«la nomenclature de la soussection particulière visée à l'article 92 est établie enfonction de la distinction des dépenses telle qu'elle résulte de la réalisation des objectifs de recherche et de développement technologique».
d'une inscription de ses crédits dans une soussection particulière de la partie B du budget général.
Les observations générales émises dans les soussections précédentes sont applicables.