Exemples d'utilisation de Un addendum en Français et leurs traductions en Danois
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CEE: Décision de la Commission du 10 décembre 1986 portant approbation d'un addendum au programme concernant le secteur des fruits
CEE: Décision de la Commission du 10 décembre 1986 portant approbation d'un addendum au programme concernant le secteur des pommes de terre présenté par le gouvernement de la république fédérale d'Allemagne pour le land de Bavière conformément au règlement(CEE) n° 355/77 du Conseil JO L 361 20.12.86 p. 39.
Salue dans ce contexte l'ouverture de négociations avec les services concernés de la Commission européenne visant à rédiger un addendum à l'accord de coopération entre le CdR
Ces propositions- dont un addendum relatif à la production laitière des Açores a été annoncé lors du Conseil européen de Nice'51- ont pour objectif de consolider l'acquis
ont signé un addendum au protocole portant sur les modalités de coopération entre la Commission européenne et le CESE.
à un examen rigoureux de la Commission européenne dans un addendum- peut-être pourriez-vous demander le silence de l'Assemblée- dans un addendum qui est joint pour celles
Cette sentence définitive a été complétée par un addendum du 22 mai 2013.
Le 1er février 2010, les parties ont conclu un addendum à leur contrat.
Le groupe ADLE propose donc un addendum stipulant clairement
Le présent Accord ne peut pas être modifié, excepté au moyen d'un addendum écrit et émis par un représentant de McAfee dûment autorisé.
le salaire d'un employé, un addendum peut être automatiquement généré et envoyé.
La Commission a complété la liste consolidée au moyen d'un addendum, qu'elle a transmis à l'Autorité le 12 mars 2010.
CEE: Décision de la Commission du 9 avril 1986 portant approbation d'un addendum au programme pour le secteur des semences au Danemark,
La solution passe par un addendum à l'accord interinstitutionnel qui régit clairement la procédure d'octroi de la décharge du Parlement au Conseil,
Pour vous, nos clients, nous avons préparé un addendum Protection des Données afin d'assurer
Invite la Commission à présenter sans plus attendre un addendum à son premier rapport sur la lutte contre la corruption qui décrive en détail la situation au sein des institutions européennes de ce point de vue;
CEE: Décision de la Commission du 10 décembre 1986 portant approbation d'un addendum au programme concernant le secteur des céréales en Irlande conformément au règlement(CEE)
CEE: Décision de la Commission du 10 décembre 1986 portant approbation d'un addendum du programme pour le secteur vitivinicole du land de Rhénanie-Palatinat conformément au règlement(CEE) n° 355/77 du Conseil JO L 361 20.12.86 p.38.
CEE: Décision de la Commission du 24juin 1986 portant approbation d'un addendum au programme concernant le secteur des fruits
CEE: Décision de la Commission du 23 juin 1986 portant approbation d'un addendum au programme danois concernant le secteur des pommes de terre,