Exemples d'utilisation de Codes nc en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le liquide de couverture peut être aussi constitué du sirop de sucre précité et/ou de jus naturel de fruits pour les produits relevant des codes NC ex 2008 20 91
Le code NC 0809 20 20 désignant les cerises acides(Prunus cerasus)
no 2248/85, les codes NC ex 0406 90 89 Maasdam, ex 0406 90 77 Samsoe et ex 0406 90 89 Svenbo sont remplacés respectivement par les codes NC ex 0406 90 87 Maasdam,
Le code NC 0809 20 60 désignant les cerises acides(Prunus cerasus)
les données relatives aux codes NC« 0403 10»,« 0404 90» et« 0405» sont remplacées par les données relatives aux codes NC« 0403 10»,« 0404 90»
Le taux de droit applicable est de 12% ad valorem pour les produits relevant du code NC 0711 90 40
no 318/2006 est appliqué aux produits relevant des codes NC 17011110, 17011190,
no 1767/82, le code NC 0406 90 89 est remplacé par les codes NC 0406 90 86,
la désignation des marchandises reprises sous le code NC« ex 0811 90 90/ Bananes congelées»,
leur numéro d'ordre, leur code NC, leur code TARIC
Une aide d'un montant de 6,04 euros par kilogramme est octroyée pour la production de vanille verte du code NC ex 0905 00 00 destinée à la production de vanille séchée(noire)
parmi les produits relevant du code NC ex 0203 19 55
Les raisins secs des variétés"sultanine","moscatel" et"raisins secs de Corinthe", relevant du code NC 0806 20, destinés à la consommation dans la Communauté
ventilées par produit et code NC et, le cas échéant, par destination particulière.
Sucre ACP/Inde", le sucre relevant du code NC 1701, originaire des États visés à l'annexe VI du règlement(CE)
des produits du code NC 17011110, pour les importations originaires du Brésil,
de fixation périodique des droits applicables aux importations de riz décortiqué du code NC 100620 et de riz blanchi ou semi-blanchi du code NC 100630.
les œufs de volaille de basse-cour, des codes NC 0407 00 11
relevant actuellement des codes NC 87120010, 87120030 et 87120080.
point a, les quantités maximales de sucre(code NC 1701) suivantes peuvent être expédiées des Açores vers le reste de la Communauté pour les années suivantes.