Exemples d'utilisation de Ou techniques en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
d'autres substances ou techniques de remplacement plus respectueuses de l'environnement sont disponibles.
juridiques ou techniques et encouragent les organismes internationaux de financement à promouvoir de tels programmes.
Le programme commun s'emploiera en outre à promouvoir les recherches qui s'appuient sur les progrès théoriques ou techniques intéressants réalisés dans le cadre des institutions universitaires
savoir-faire ou techniques contenus dans ces informations à n'importe quelle fin,
lorsqu'il existe des substances ou techniques plus respectueuses de l'environnement;
les prestations de soins au bénéfice des travailleurs licenciés pour des motifs économiques ou techniques, durant l'année qui sui la date du licenciement.
des catastrophes naturelles ou techniques et des conditions sociales difficiles.
Elle a également invité les États à adopter des mesures pour protéger l'accès à ces produits pharmaceutiques ou techniques médicales utilisés à titre préventif, curatif ou palliatif contre toute restriction imposée par des tiers.
Les modifications à apporter aux annexes de la présente directive en raison de l'évolution des connaissances scientifiques ou techniques sont adoptées conformément à la procédure prévue à l'article 16 bis la directive 77/93/CEE.
Article 10 Règlement des litiges opérationnels ou techniques Sans préjudice des droits et des prérogatives du conseil des gouverneurs de la BCE,
les modifications des teneurs maximales fixées à l'annexe II en raison de l'évolution des connaissances scientifiques ou techniques sont arrêtées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission.
il fallait veiller à ce qu'elle n'ait pas pour effet d'encourager sans le vouloir des produits ou techniques de remplacement qui pourraient avoir de moins bonnes performances en matière d'environnement.
lescompétences spécifiques ou techniques, sont celles dont le contenu est liéà un domaine de travail spécifique
Entre autres fonctions, le CPIC coordonne l'élaboration de politiques plus stratégiques ou techniques et fournit des orientations quant aux priorités de travail de chaque service de l'administration centrale.
Les modifications à apporter au contenu des annexes en raison de l'évolution des connaissances scientifiques ou techniques sont arrêtées selon la procédure visée à l'article 28, paragraphe 2.
savoir-faire ou techniques contenues dans lesdites informations dans un but quelconque, y compris sans s'y limiter,
de modifier pour des raisons politiques ou techniques.
normatifs ou techniques que doit fournir le PNUD pour atteindre les objectifs des programmes
endommagés de la météo ou techniques traitements.