Exemples d'utilisation de Règles en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Political
DÉCISIONS DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 27 juillet 2010 modifiant la décision BCE/ 2007/5 fixant les règles de passation des marchés( BCE/ 2010/8)( 2010/483/ UE)
En raison des règles du blocus, cette compagnie a refusé de satisfaire à ses obligations envers Cuba
les commandements ou yama, les règles ou nijama, la posture
notamment les règles et normes de l'Union européenne.
Le règlement du Conseil n° 729 de 1970 autorise la Commission à ne financer que les dépenses entièrement conformes aux règles communautaires relatives au financement des mesures, aux termes de la politique agricole commune.
RÈGLEMENT(CEE) No 339/93 DU CONSEIL du 8 février 1993 relatif aux contrôles de conformité des produits importés de pays tiers aux règles applicables en matière de sécurité des produits.
Dès 1818, dans la première édition des Constitutions et Règles, nous voyons qu'Eugène de Mazenod envisageait déjà les chances de succès
elle a édicté des lois et des règles législatives qui permettent à ses citoyens d'exercer leurs droits
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues- Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau(IEC 60335-2-2: 1993 (Modifié)) _BAR_ EN 60335-2-2: 1988 +A2: 1990 +A52:
vous devez préciser les règles douanières du pays,
celui-ci est aussi soumis à des règles et à des limites durant les combats.
intitulé"Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties,
de plus en plus de gouvernements africains ont adopté des politiques d'incitation plus efficaces et plus prévisibles ainsi que des règles de promotion de l'IED.
dans l'utilisation du principe de subsidiarité, dans les règles de fonctionnement d'une démocratie plus directe
plus sûr par le développement et la mise en œuvre des règles internationales.
Si les aides à la restructuration au secteur sidérurgique sont, d'une manière générale, interdites par les règles du traité CE, deux protocoles du traité d'adhésion(sur la restructuration de la sidérurgie tchèque(n° 2) et polonaise(n° 8)) prévoient une dérogation à cette règle.
analogues- Sécurité- Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges(IEC 60335-2-27: 2002) Note 12 _BAR_ EN 60335-2-27: 1997 et son amendement Note 2.1 _BAR_ 1.5.2006 _BAR.
soutenue par un ensemble de règles communes de mise en œuvre pour le Fonds européen de développement régional,
Dans la seconde édition des Règles, publiée en 1853, Mgr de Mazenod ajouta un appendice intitulé: Instructio de exteris missionibus. Dans l'édition des Règles de 1910, on trouve pour la première fois un paragraphe sur les missions étrangères.
sa force repose sur les principes et les règles du droit international,