RELEVANT DU - traduction en Espagnol

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sous l'égide du
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Des pistaches relevant du code NC 0802 50 00.
Los pistachos incluidos en el código NC 0802 50 00.
Activités relevant du Protocole facultatif: communications.
Actividades en virtud del Protocolo facultativo: comunicaciones.
Relevant du Code pénal.
En virtud del Código Penal.
Iii les pistaches relevant du code NC 08025000;
Iii pistachos incluidos en el código NC 08025000.
Dépenses relevant du Chapitre 16 01,
Gastos incluidos en el Capítulo 16 01,
Personnes relevant du mandat du HCR en matière d'apatridie8.
Personas de competencia del ACNUR en virtud de su mandato en materia de apatridia8.
II. Populations relevant du HCR 7-10 2.
II. Poblaciones de competencia del ACNUR 7- 10 2.
Toute autre question relative au cacao relevant du présent Accord.
Todo otro asunto relacionado con el cacao dentro del ámbito del Convenio.
II. Investissement: Activités à venir relevant du projet de fonds.
II. Inversión: Actividades futuras en el marco del proyecto de fondo.
Origine: Secteurs relevant du Bureau du Directeur adjoint de l'appui à la mission.
De los Sectores que dependen de la Oficina del Director Adjunto de Apoyo a la Misión.
La Règle de Chatham House s'applique à toutes les activités relevant du Réseau, y compris les réunions
La norma de confidencialidad de Chatham House[20] se aplicará a todas las actividades que se realicen en el marco de la red ENFORCE,
la Division des approvisionnements sera transformée en neuf centres d'opérations relevant du Bureau du Directeur.
la División de Suministros se está transformando en nueve centros operacionales que dependen de la Oficina del Director.
Les patients relevant du groupe 1 du régime national d'assurance maladie doivent être enregistrés auprès d'un médecin généraliste.
En el ámbito de la medicina general, los miembros del grupo 1 del plan nacional de seguro de enfermedad pueden inscribirse como pacientes de determinados médicos.
le consentement de l'épouse au mariage est une prescription légale relevant du droit général de Sri Lanka.
el consentimiento de la novia para contraer matrimonio es un requisito legal en el marco de la legislación general de Sri Lanka.
Les enfants ayant 16 ans révolus peuvent être logés dans l'un des centres d'accueil relevant du Bureau roumain de l'immigration.
En el caso de los niños que han cumplido 16 años, se les puede proporcionar alojamiento en alguno de los centros de acogida que dependen de la Oficina de Inmigración de Rumania.
Activités relevant du Groupe de travail sur les fichiers de données toponymiques et les nomenclatures géographiques.
Actividades relacionadas con el Grupo de Trabajo sobre archivos de datos toponímicos y nomenclátores.
Activités relevant du Groupe de travail des fichiers de données et des répertoires de données toponymiques.
Actividades relacionadas con el Grupo de Trabajo sobre archivos de datos toponímicos y nomenclátores.
L'établissement d'un registre unique de plaintes pour crimes contre l'humanité relevant du ministère public A/56/44,
El establecimiento de un registro único de denuncias por delitos contra la humanidad a cargo del ministerio público A/56/44,
autres personnes relevant du mandat du HCR à la fin de 2001.
refugiados y otras personas de la competencia del ACNUR, fin de 2001.
procédé à des consultations sur les transferts relevant du Mécanisme;
celebración de consultas para las transferencias relacionadas con el MDL.
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