Exemples d'utilisation de Cee en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
ceux-ci portent la marque d'homologation cee.
Les etats membres ne peuvent refuser la reception cee, ni la reception de portee nationale, d'un vehicule pour des motifs concernant les plaques et inscriptions reglementaires,
les regions viticoles definies conformement a l'article 3 du reglement( cee) no 338/79 du conseil,
Le reglement( cee) n}
ceux-ci portent la marque d'homologation cee.
modifie en dernier lieu par le reglement( cee) no 2543/73( 2), et notamment son article 3.
Cee no 2603/71 de la commission, du 6 decembre 1971, relatif aux modalites de conclusion des contrats de premiere transformation et conditionnement des tabacs detenus par les organismes d'intervention( 7), modifie en dernier lieu par le reglement( cee) no 290/81.
Cee no 410/76 de la commission, du 23 fevrier 1976, fixant le taux maximal des pertes de poids admises lors du controle des operations de premiere transformation et de conditionnement du tabac( 10), modifie en dernier lieu par le reglement( cee) no 290/81;
Modifiant les reglements( cee) no 1371/81 portant modalites d'application administrative des montants compensatoires monetaires,( cee) no 243/78 instaurant la fixation a l'avance des montants compensatoires monetaires et( cee) no 52/81 portant modalites d'application des montants compensatoires" adhesion.
Vu le reglement( ceca, cee, euratom) no 1860/76 du conseil, du 29 juin 1976, portant fixation du regime applicable au personnel de la fondation europeenne pour l'amelioration des conditions de vie et de trav ail( 2), modifie par le reglement( cee, euratom, ceca)
conditions fixees a l'article 60 paragraphe 1 sous b du reglement( cee) n}
celles qu'ils adoptent par une simple reference aux dispositions identiques du reglement( cee) n} 918/83.
Le reglement( cee) n} 3060/78 du conseil, du 19 decembre 1978, instituant une franchise des droits d'importation en faveur des marchandises faisant l'objet de petits envois sans caractere commercial en provenance de pays tiers( 12) modifie par le reglement( cee) n} 3313/81( 13);
Cee dispositions particulières ne e'eppliquent poe loreque lee produite eont obtenue à partir de produite qui ont ecquie le ceroctère de produite originairee en reepectent les conditions prévues à la liete B.
Cee trois procédures forment un tout indissociable
Cee: directive du conseil,
Si l'etat membre qui a procede a l'homologation cee constate que plusieurs appuis-tete portant la meme marque d'homologation cee ne sont pas conformes au type qu'il a homologue, il prend les mesures necessaires pour que la conformite de la fabrication au type homologue soit assuree.
Les etats membres ne peuvent refuser la reception cee ni la reception de portee nationale d'un vehicule pour des motifs concernant les appuis-tete dont il est equipe si ceux-ci portent la marque d'homologation cee et s'ils sont destines a etre montes sur le type de vehicule presente a la reception.
ceux-ci portent la marque d'homologation cee et s'ils sont destines a etre montes sur le type de vehicule presente a la reception.
modifie en dernier lieu par le reglement( cee) no 3454/80( 4), fixent respectivement les dates de debut