Exemples d'utilisation de Différents règlements en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
qu'un tel remplacement nécessite la modification de différents règlements agricoles, il convient d'introduire ces recettes affectées non dans le règlement financier du.
En ce qui concerne les engagements proposés après le délai imposé par les différents règlements, le Tribunal a indiqué que la Commission avait correctement appliqué sa communication sur les mesures correctives en examinant les engagements concernant l'électricité et le gaz.
Entre 1970 et 2000, plus de 22 000 cas d'irrégularités ont été communiqués par les États membres dans le secteur agricole(sur la base de différents règlements), représentant un montant global de 2,7 milliards d'euros de créances potentielles.
Article premier considérant que, dans le cadre des différents règlements concernant le secteur de l'énergie,
a été institutionnalisé pour la première fois dans le traité CECA et, ultérieurement, dans différents règlements du Conseil en application du traité CEE.
des mesures transitoires jusqu'à ce qu'il existe une base légale pour l'approbation des différents règlements qui développent les actions prévues.
matière de sécurité et de protection de l'environnement, il est nécessaire d'actualiser continuellement les différents règlements qui s'appliquent à la construction des nouveaux véhicules.
la mer du Nord aujourd'hui contenues dans différents règlements communautaires, même si quelques mesures actuellement prévues dans des règlements distincts le resteront8.
Avec cette formule vous continuez à gérer directement vos différents règlements comme vos appels de fonds relatifs aux charges de copropriété,
qu'avec les exigences de différents règlements techniques.
A la mi-novembre 1978, avant que le Conseil de la Communauté arrête les différents règlements concernant le schéma communautaire des préférences généralisées pour l'année 1979,
Le Comité considère que l'évaluation des propositions de la Commission pour chaque secteur de production pourra être effectuée par rapport aux différents règlements de mise en application de la proposition de réforme(le Comité s'est déjà prononcé à cet égard en faveur de la proposition de règlement concernant les oléagineux)2.
d'aquaculture et l'application des différents règlements relatifs à ce secteur ont amené à proposer la création d'un instrument financier d'orientation de la pêche(IFOP),
Je ne veux pas dire qu'aujourd'hui, les citoyens ne peuvent pas voyager avec leurs animaux de compagnie, mais les différents règlements applicables dans les États membres aux mouvements au sein de la Communauté,
En règle générale, les différents règlements agricoles stipulent
Urban II(développement de zones urbaines en crise), et sur différents règlements d'appli cation de la législation des Fonds structu rels en matière d'information, de contrôle financier ou de dépenses.
l'on pense aux différents règlements et normes nationaux à respecter pour commercialiser des produits
il y a lieu de regrouper dans un seul règlement l'ensemble des mesures techniques dispersées dans différents règlements, y compris dans le règlement annuel sur les possibilités de pêche
se situent au-dessous du seuil de notification des différents règlements.