Exemples d'utilisation de Différents règlements en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Vous pouvez retrouver les différents règlements en suivant les liens correspondants ci-dessous,
Il devrait être facile de comparer les prescriptions des différents règlements afin que les experts puissent formuler les ORC dans les meilleures conditions
Les notes de bas de page ayant trait aux différents règlements ont été ajoutées,
un manque de clarté qui surgissent dans l'application des différents règlements.
Cette approche prend en compte le rôle que les différents règlements et institutions peuvent jouer au cours du cycle de vie des produits,
des méthodes culturales, sans oublier les normes et différents règlements à respecter.
Nous pensons que le CSC reste ainsi en deçà de son potentiel de« rassembleur» des priorités des différents règlements, et ce en dépit d'un certain degré d'harmonisation déjà atteint entre ceux-ci.
consistant à élaborer un vaste document de comparaison entre différents règlements et normes, a été couronnée de succès.
Bien que l'on ait cherché à rendre les différents règlements conformes au CEVNI,
Le SousComité a noté que la proposition du CEFIC visait essentiellement à résoudre des problèmes de documentation dus au manque d'harmonisation des différents règlements, conséquence des divergences d'avec le Règlement type concernant l'affectation de la disposition spéciale 274.
Bien que les prescriptions d'essai appliquées dans le monde entier dans le cadre des différents règlements soient souvent fondamentalement identiques,
Ce qui constitue un obstacle est, par exemple, les différents règlements d'une province et d'un territoire à l'autre sur les limites de poids des
Par la suite, différents règlements du Conseil européen,
dans une annotation distincte) que différents règlements, traités ou textes de loi pouvaient régir la question de la transparence dans le contexte de l'arbitrage relatif aux investissements.
est conçu pour être configurable avec des modèles de complexité variable en fonction des circonstances géographiques et différents règlements.
d'autres facteurs dont chacun fait l'objet de différents règlements et solutions techniques.
Elle introduit des amendements dans les différents Règlements considérés ainsi que les nouveaux paragraphes 2.29(sur les conditions de visibilité de nuit),
qui pouvait parfois conduire à des conflits entre différents règlements et régimes, et nuire ainsi à l'application de ces textes.
les dispositions à prendre en matière de préparation aux situations d'urgence sont prescrits dans différents règlements établis par la Commission
les parties prenantes continueront d'avoir des difficultés à comprendre les différents règlements dans différentes zones d'un seul et même bien du patrimoine mondial, si celui-ci devait être inscrit.