Exemples d'utilisation de Exemptant en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
discothèques de plus grande taille ont jusqu'au 30 novembre pour obtenir une licence les exemptant de l'interdiction totale de fumer dans leurs installations.
la Commission a adopté une décision au titre de l'article 85 du traité CEE, exemptant un accord conclu entre, d'une part, Scottish Nuclear Ltd
lorsqu'elle arrête des règlements exemptant certaines catégories d'aides de l'obligation de notification prévue à l'article 93,
Le projet de DÉCISION de la Commission exemptant certains cas d'irrégularité résultant d'actions cofinancées par les Fonds structurels
une proposition de règlement exemptant certaines aides en matière de SIEG de l'obligation de notification préalable, en prenant en considération les spécificités sectorielles.
dans la mesure justifiée par l'expérience, prévoit d'adopter un règlement exemptant certaines aides du domaine des services d'intérêt économique général de l'obligation de notification préalable.
Corporation demande un certificat douanier exemptant leurs importations de l'enregistrement.
la Commission prévoit d'adopter un règlement exemptant certaines aides du domaine des services d'intérêt économique général de l'obligation de notification préalable.
exami nera si cette expérience justifie l'adoption d'un règlement exemptant certaines des aides octroyées aux services d'intérêt écono mique général de l'obligation de notification préalable.
Se félicite du fait que la Commission a décidé d'engager avec le Comité des régions des consultations sur le projet de décision exemptant le financement public à petite échelle et le projet de directive modifiant la
Conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement de base, des certificats exemptant les importations du produit concerné de l'enregistrement ou des mesures peuvent être délivrés
arrêter les mesures exemptant les redevables, dans certains cas, de fournir des données suivant
prédisposée dans le but de définir des procédures légales simples et claires, exemptant la construction des églises de tout type d'arbitraire.
prédisposée dans le but de définir des procédures légales simples et claires, exemptant la construction des églises de tout type d'arbitraire.
à la suite de sa position commune exemptant le Monténégro et le Kosovo de l'embargo pétrolier
Exempter certaines entreprises des exigences«HACCP».
Frontaliers exemptés de l'obligation de visa».
Ces services sont exemptés d'autorisation licence d'exploitation de liaison.
Dans la cyanamide calcique exempte de nitrate.
Propre et sèche exempte de lotion, hydratant ou poudre.
