Exemples d'utilisation de Cette disposition en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Cette disposition modifie trois références au CA dans la directive 2002/83/CE sur l'assurance vie.
Cette disposition pourrait également contribuer dans une large mesure à garantir les droits de la défense.
Cette disposition pourrait être assortie des compléments nécessaires dans le Règlement de procédure.
Cette disposition prescrit désormais un étiquetage supplémentaire concernant l'utilisation prévue du détergent.
Cette disposition établit comme principe général
Un certain nombre d'États membres utilisent cette disposition.
L'accord-cadre restreint cette disposition.
Cependant, pour que cette disposition soit réellement efficace, il faut une transposition et une mise en œuvre correctes
Cette disposition a été au centre du débat,
Il convient de remarquer que cette disposition survient sur fond d'un débat sur le budget,
Cette disposition des miroirs permet d'explorer simultanément différentes zones de l'œil,
L'ambiguïté de cette disposition a conduit à l'adoption de procédures qui diffèrent d'un État membre à l'autre, et ceci devrait être évité.
Cette disposition permettra de protéger la structure de la désintégration,
Cette disposition a pour objectif d'éviter d'inciter les jeunes à consommer des boissons alcoolisées.
Toutefois, cette disposition n'affecte pas la possibilité pour l'État membre destinataire de procéder à des contrôles des produits par sondage.
Cette disposition prévoit la charge de plancher uniforme sur le cadre- comme teploizolyanta dans ce cas peut utiliser non seulement le polystyrène extrudé,
Le but de cette disposition est d'assurer une utilisation optimale des rares capacités.
Cette disposition devrait contribuer à rationaliser la coopération entre la Commission
Cette disposition donne aux États membres la possibilité de soutenir les régions qui sont désavantagées par rapport à la moyenne nationale.
À son tour, cette disposition conduit à des communications infiltration des eaux souterraines, ce qui affecte de manière significative la pureté de l'eau potable.