Exemples d'utilisation de N'altèrent pas en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
de certaines régions économiques, quand elles n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun" peuvent être considérées comme compatibles avec le marché commun.
à condition que ces mesures n'altèrent pas les conditions de concurrence pour les produits non destinés à des fins spécifiquement militaires;
dès lors que ces mesures n'altèrent pas les conditions de concurrence pour les produits non destinés à des fins spécifiquement militaires;
autant que ces mesures n'altèrent pas les conditions de concurrence pour les produits non destinés à des fins spécifiquement militaires;
de certaines régions économiques, quand elles n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun.
Puisque la Commission doit veiller à ce que des aides autorisées n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt général,
la conservation du patrimoine peuvent être considérées comme compatibles avec le marché commun à condition qu'elles n'altèrent pas les échanges et la concurrence entre les Etats membres art.
Considérant que la Commission doit veiller à ce que des aides autorisées n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun,
autant qu'elles n'altèrent pas les conditions des échan ges el de la concurrence dans la Communauté dans une mesure contraire à l'intérêt commun.
19 octobre 1987 et le«protocole d'accord» y annexé, replacés dans leur contexte, n'altèrent pas le caractère exclusivement étatique du régime d'importation.
le développement de certaines activités ou de certaines régions économiques, quand elles n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun».
En ce qui concerne la nouvelle loi modifiant le régime des holdings 1929 exonérés, les modifications n'altèrent pas le caractère existant de l'aide étant donné qu'elles laissent inchangés les avantages conférés par le régime, tout en limitant temporairement le nombre de bénéficiaires à ceux qui ne perçoivent pas certains dividendes soumis à une imposition réduite en dehors du Luxembourg.
relative aux aides destinées à faciliter le développement de certaines activités économiques, quand elles n'altèrent pas les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun.
d'une correction minime qui n'altère pas le contenu.
La filtration n'altère pas l'efficacité de la solution.
La filtration n'altère pas l'efficacité de la solution.
N'altère pas l'adhérence des traitement ultérieurs
L'insuffisance rénale n'altère pas la pharmacocinétique de l'entacapone.
N'altérez pas plus le temps, c'est tout.
N'altérez pas cette image, Alec.