Exemples d'utilisation de N'impliquant pas en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
d'une expertise hautement spécialisée, d'élaborer des projets de normes techniques de réglementation et d'exécution n'impliquant pas de choix politiques, et de les soumettre à la Commission.
dont le personnel sera chargé de toutes les fonctions d'appui n'impliquant pas de marge d'appréciation juridique ou technique.
en tenant compte des progrès dans le développement de méthodes de substitution n'impliquant pas l'utilisation d'animaux,
notammentlors de l'examen des propositions de modification sur les DO n'impliquant pas une augmentation du montant global des dépenses, ainsi quedes amendements sur les DNO.
Il importe de noter qu'un montant de 23 millions d'EUR imputable à l'autorisation des projets correspond au scénario dans lequel aucun État membre n'opte pour la procédure d'autorisation allégée pour les projets ne consistant qu'en procédures classées comme étant d'une gravité«nulle à légère» et n'impliquant pas l'utilisation de primates non humains.
La présente directive ne s'applique pas aux marchés ou aux concours que les entités adjudicatrices passent ou organisent à des fins autres que la poursuite de leurs activités visées à l'article 2 paragraphe 2 ou pour la poursuite de ces activités dans un pays tiers, dans des conditions n'impliquant pas l'exploitation physique d'un réseau ou d'une aire géographique à l'intérieur de la Communauté.
il convient d'envisager d'effectuer un test sur la coagulation ne dépendant pas des phospholipides, par exemple un dosage du Facteur Xa(chromogène) ou d'un autre anticoagulant n'impliquant pas la surveillance de l'aPTT.
toute autre dépense d'assistance technique et administrative n'impliquant pas de mission de puissance publique sous-traitée par la Commission dans le cadre de contrats de prestations ponctuelles de services.
en particulier jusqu'à ce qu'une décision de garde n'impliquant pas le retour de l'enfant ait été rendue par la juridiction d'origine29.
la Commission peut déléguer à une agence d'exécution régie par le droit de l'Union,- les dépenses d'assistance technique et administrative n'impliquant pas de mission de puissance publique sous-traitée par la Commission dans le cadre de contrats de prestations ponctuelles de services,
Lorsqu'une méthode d'essai ou d'expérimentation ou une autre activité scientifique n'impliquant pas l'utilisation d'animaux vivants existe qui, d'un point de vue scientifique, est une méthode ou stratégie d'expérimentation acceptable pour obtenir le résultat recherché et qui peut être employée à la place d'une procédure, les États membres veillent à ce que cette méthode de substitution soit employée, à condition que ladite méthode ne soit pas interdite dans l'État membre concerné.
Le fédéralisme n'implique pas nécessairement une division.
Mais l'indépendance n'implique pas l'irresponsabilité.
Ça n'implique pas Rhys.
Qui n'implique pas Argo.
Mais n'impliquez pas l'agence.
Ça n'implique pas qu'ils soient coupables ou radicalisés.
Le changement n'implique pas d'abandonner nos principes.
Il convient toujours d'envisager des techniques alternatives qui n'impliquent pas d'irradiation.
Son design n'implique pas de références historiques ou traditionnelles.