Exemples d'utilisation de Observe que en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le CESE observe que la proposition de la Commission n'est pas en adéquation avec les objectifs ambitieux en matière de prévention
Le CESE observe que, même s'il est subordonné à un accord préalable de l'autorité requise11,
L'on observe que ceux-ci sont principalement destinés à la consommation intérieure,
La Cour observe que le montant que les directeurs généraux de la Commission considèrent comme étant exposé à un risque d'irrégularité est passé de 0,4 milliard d'euros en 2010 à 2 milliards d'euros en 2011.
Observe que les diminutions des niveaux d'aide observées en 2007 sont dues dans certains cas à un gonflement artificiel des chiffres de 2006 du fait de l'allègement de la dette;…";
Le CESE observe que les deux programmes phares du plan spatial européen,
La valeur et l'efficacité du critère de la position dominante sont reconnues et l'on observe que la convergence internationale à cet égard est d'ores et déjà considérable, indépendamment de tout
L'ASF observe que les associations affiliées KSA,
Le Comité observe que l'impact de la proposition sur les consommateurs sera probablement difficile à déceler dès lors
Le Comité observe que la localisation des holdings dans certains pays tiers risque de rendre très difficile la recherche d'informations tant pour les autorités de contrôle
Le Comité des régions observe que, compte tenu de la complexité des questions abordées, la Commission ne se réfère pas de manière assez précise aux ressources financières nécessaires à la concrétisation des mesures en faveur de la jeunesse.
Le 25 février 1999, la Cour de justice a prononcé un arrêt dans les affaires conjointes C-164/97 et C 165/975, dans lequel elle observe que le Conseil aurait dû prendre comme seule base juridique l'article 130 du traité actuellement article 175 du traité CE.
Le Comité observe que le caractère souvent obscur de la rédaction de la proposition de directive rend d'autant plus nécessaire de laisser aux Etats membres la liberté de retenir les modalités d'application les mieux adaptées à leur marché dans le respect des règles du Traité.
Le Comité observe que les meilleures estimations disponibles font apparaître
Le Comité observe que le nouveau règlement donne la possibilité au concessionnaire de fournir lui-même les services après-vente ou de les sous-traiter,
Le Comité observe que son avis sur la future architecture du régime européen commun est demandé par la Commission alors
Le Comité observe que les lignes directrices qui constituent une composante essentielle de la nouvelle politique auraient dû être présentées par la Commission parallèlement au nouveau règlement unique,
Le CESE observe que les personnes en quête d'informations,
Le Comité observe que le recyclage des navires contribue positivement à la conservation de l'énergie
Le Conseil observe que des taux d'emploi plus élevés,