Exemples d'utilisation de Un tableau de correspondance en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Les États membres communiquent à la Commission le texte de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive ainsi qu'un tableau de correspondance entre les dispositions de la présente directive
les deux numérotations sont reprises dans un tableau de correspondance qui figure à l'annexe II de la directive codifiée.
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
y compris un tableau de correspondances entre les dispositions nationales
Un tableau de correspondance est établi à l'annexe III.
L'annexe IV comprend d' un tableau de correspondance entre les dispositions de la directive 92/59/CEE
Ils communiquent sans délais à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
La présente proposition inclut un tableau de correspondance entre les formulaires FAL et les informations requises par les législations précitées
Ils en informent immédiatement la Commission communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
La proposition de directive ne prévoit aucune obligation de fournir un tableau de correspondance entre lesdites dispositions et elle-même, étant donné qu'une telle obligation n'était initialement pas prévue dans la directive modifiée. _BAR.
à la Commission le texte des dispositions transposant dans leur droit national les obligations découlant de la présente décision-cadre ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et celles de la décision-cadre.
la Commission a reçu 9 documents explicatifs(8 sous la forme de«tableaux de correspondance») pour la première directive et seulement 1 document explicatif(sous la forme d'un«tableau de correspondance») pour la deuxième.
les partenaires sociaux ont mis en place les dispositions nécessaires par voie d'accord. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Tableau de correspondance.
L'annexe VI contient le tableau de correspondance.
L'annexe II contient le tableau de correspondance.
Tableau de correspondance visé à l'article 5.
Décembre 1999- Formations du Conseil Tableau de correspondance.
Tableau de correspondance 1: Règlement(CE)