Exemples d'utilisation de Un tableau de correspondance en Français et leurs traductions en Espagnol
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BAR_ Tableau de correspondance Les Etats membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive, ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive. _BAR.
BAR_ Tableau de correspondanceLes États membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive, ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive. _BAR.
Les Etats membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive, ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
BAR_ Tableau de correspondance Les États membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive proposée ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la directive. _BAR.
A l'Annexe IV figure un tableau de correspondance entre la classification de l'EBOPS, la Classification centrale des produits(CPC)
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
le Ministère de la Justice a distribué aux magistrats un tableau de correspondance permettant de déterminer,
Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive ainsi qu'un tableau de correspondance entre les dispositions de la présente directive
à la Commission le texte des dispositions transposant dans leur droit national les obligations découlant de la présente décision-cadre ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et celles de la décision-cadre.
fondé sur l'analyse chimique de ces marchandises et appliqué selon un tableau de correspondance établi à cet effet.
Considérant qu'il a été tenu compte de ce fait par l'adjonction d' un tableau de correspondance à l'annexe II de la directive 98/46/CE;
à la Commission le texte des dispositions transposant la présente décision-cadre dans leur droit national, ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et celles de la présente décision-cadre.
Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive, ainsi qu'un tableau de correspondance entre les dispositions de la présente directive et les dispositions nationales adoptées.
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Tableau de correspondance Les États membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive, ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
s'entendent comme faites à l'acte de refonte et qu'elles sont à lire selon un tableau de correspondance annexé à l'acte de refonte;
Cette classification est en outre exposée dans l'annexe III et l'annexe IV fournit un tableau de correspondance détaillé avec la version 1.0 de la CPC
Les États membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive. La proposition de directive ne prévoit aucune obligation de fournir un tableau de correspondance entre lesdites dispositions et elle-même, étant donné qu'une telle obligation n'était initialement pas prévue dans la directive modifiée. _BAR.
Tableau de correspondance.
L'article 40 abroge l'ancienne directive et renvoie au tableau de correspondance.