Esempi di utilizzo di Code douanier in Francese e relative traduzioni in Italiano
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
président des Carioni Expéditions Internationales- qui dans la période qui va du 2014 jusqu'à la crue entrée en vigueur du nouveau Code Douanière Européen soient établies une application uniforme, pour ne pas altérer
sans définir de manière spécifique les codes douaniers auxquels il est fait référence,
dans la mesure où le SBS ne représente qu'une partie des produits relevant de ces codes douaniers.
que l'on n'applique pas correctement les codes douaniers entre l'ail vert n'ayant pas encore développé de caïeux et celui destiné à être livré à l'état demi-sec ou sec au consommateur.
La réforme générale du code douanier comprend les principaux éléments suivants.
Le nouveau code douanier et ses dispositions d'application sont entrés en vigueur en janvier 1998.
L'article 4 sur les sources de données est adapté aux simplifications figurant dans le code douanier modernisé.
Le nouveau règlement exige que les informations soient notifiées conformément aux dispositions du code douanier de l'UE.
Le nouveau code douanier(acte2960/01) prend en compte les dispositions dela convention de 1995 et de ses protocoles.
La flexibilité qui est également nécessaire aux Etats membres est garantie par le code douanier article 91.
Le nouveau code douanier(acte 2960/01) prend en compte
Le 1er janvier 1999 est entré en Wgueur un code douanier uniforme, cohérent avec les normes de l'Union euro péenne.
Les travaux préparatoires pour la modernisation du code douanier sont avancés
Numéros de code: numéro du Service des résumés analytiques de chimie, numéro de code dans le Système harmonisé de code douanier et autres numéros;
Le nouveau code douanier permet de mieux séparer la procédure administrative de recouvrement des ressources propres de la procédure criminelle,
Le Code douanier de l'UE doit être utilisé plus efficacement par les polices nationales,
Le nouveau code douanier(acte 2960/2001) harmonise la législation nationaleavec la législation communautaire en ce qui concerne, en particulier, les infractions de la réglementation douanière.
Piero BellanteAvocatla responsabilité de la doganalista parmi vieux et nouveau code douanier.
Les quatre prochains ans seront détérminants pour affinare le Code Douanier Européen.
Les quatre prochains ans seront détérminants pour perfectionner le Code Douanier Européen.