ANY USAGE in French translation

• tout usage
• toute utilisation

Examples of using Any usage in English and their translations into French

It was suggested to delete the phrase"and shall take into account any usage of trade applicable to the transaction" since that phrase could be difficult for consumers to understand.
Il a été suggéré de supprimer le membre de phrase"et tient compte de tout usage du commerce applicable à l'opération", car ce dernier pourrait être difficile à comprendre pour les consommateurs.

The standards of CPT as well as the order on their application have been submitted to all departments in writing with the obligation to record any usage of methods of compulsion,
Les normes du CPT et le décret d'application y relatif ont été communiqués à tous les services, qui ont pour instruction de consigner tout recours à des moyens de contrainte,

Any usage, particularly in the archives of data bases,
Toute utilisation, en particulier dans les archives des bases de données,

with the exception of any usage of a commercial character.
à l'exclusion de tout usage à caractère directement ou indirectement commercial».

notably the information, products or services that they propose, or of any usage made of these elements.
services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Water heaters used in a commercial setting shall mean any usage not falling within the definition of a“residential” setting.
ans sur le réservoir) Les chauffe-eau utilisés dans une installation commerciale représentent tout usage n'étant pas compris dans la définition d'une«installation résidentielle».

Tropical Marine Centre reserves the right to make a charge of £10 per day per image from the date of notification, for any usage of content published to the web without written permission
Tropical Marine Centre se réserve le droit d'appliquer un tarif de 10 livres sterling par image et par jour à dater de la notification, pour tout usage de contenu publié sur le Web sans autorisation écrite

Any Identification of the Manufacturer(including, in particular, any usage of Exclusive Identifiers)
Toute identification du fabricant(en particulier tout utilisation d'identifiants exclusifs)

As a result, by the present document, the user grants to LA FOURCHETTE its unconditional consent to use this content for any usage, and unconditionally renounces all claims
En conséquence, l'utilisateur donne par les présentes à la société LA FOURCHETTE son consentement irrévocable d'utiliser ce contenu pour n'importe quelle utilisation, et il renonce irrévocablement à toute revendication

Although there are no provisions in this Convention which expressly govern the validity of the contract or of any usage, some provisions may provide a rule which would contradict the rules on validity of contracts in a national legal system.
Bien qu'il n'y ait pas dans la présente Convention de dispositions qui régissent expressément la validité du contrat ou celle d'un usage quelconque, certaines dispositions peuvent fournir une règle qui contredirait les règles relatives à la validité des contrats en vigueur dans un système juridique national.

indirectly(including via Internet domain names or otherwise), of any usage of the designation"Licensed Insolvency Trustee"(LIT)
des protections ou autres droits à l'égard de toute utilisation de la désignation« syndic autorisé en insolvabilité»(SAI)

otherwise, any usage of our Service for an unattended or continuously uninterrupted Internet connection shall be prohibited.
spécifiquement une telle utilisation; autrement, toute utilisation de notre service pour une connexion Internet sans surveillance ou en continu est interdite.

the user of this connection will be considered liable for any usage thereof that is considered to be illegal
l'utilisateur de cette connexion sera considéré responsable de toute utilisation illégale ou contraire aux bonnes mœurs de cette connexion,

any, and"> shall take into account any usages of trade applicable to the transaction.
tous les cas, le tribunal arbitral tranche conformément aux clauses du contrat, s'il en existe un, et"> tient compte de tous usages du commerce applicables à l'opération.

always free for any usage.
toujours gratuite pour toute utilisation.

Any usage is strictly prohibited without the prior written agreement Daskalidès.
Toute utilisation de celle-ci est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Daskalidès.

Please note: attribution of the photographs is mandatory for any usage.
Mention du nom du photographe obligatoire pour toute utilisation des images.

Any usage of external cloud service providers, i. e.
Le recours aux fournisseurs de services externes d'infonuagique c. -à-d.

Any usage of this website brand
Toute utilisation, quelle qu'elle soit,

There are two sizes available which make it suitable for any usage requirement.
Il existe deux tailles disponibles qui le rendent adapté à toute exigence d'utilisation.